Séance du 9 mai 2016

Ordre du jour

Projet de plan de prévention des risques littoraux et d’inondation de la baie de Saint-Brieuc. Consultation des communes
Participation au financement des séjours linguistiques et pédagogiques organisés par le collège Léquier en 2016
Accueil de loisirs sans hébergement. Convention unique d’objectifs et de financement de prestation de service entre la commune et la Caisse d’allocations familiales des Côtes d’Armor pour la période 2016-2019
École municipale de musique et de danse. Convention triennale d’objectifs entre la commune et le Conseil départemental des Côtes d’Armor pour la période 2016-2018
École municipale de musique et de danse. Règlement intérieur
Réseau intercommunal des médiathèques de la baie. Charte de fonctionnement
Mise à disposition de l’auditorium René Vautier
Éclairage de l’accessibilité à la salle Océane
Boulevard du Roy d’Ys. Rénovation des équipements d’éclairage public
Rue Albert Bécherel. Convention de servitude avec ERDF
Rue Adolphe Le Bail. Convention de servitude avec ERDF
Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques pendant la saison estivale 2016. Convention entre la commune et le SDIS 22
Emprunt structuré. Protocole transactionnel avec la Caisse française de financement local et la société de financement local
Grille des effectifs 2016. Modification
Participation au 99ème congrès national des Maires et Présidents d’intercommunalité de France. Mandat spécial
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 9 novembre 2015)
Informations diverses