Séance du 9 mai 2016

Ordre du jour

  • Projet de plan de prévention des risques littoraux et d’inondation de la baie de Saint-Brieuc. Consultation des communes
  • Participation au financement des séjours linguistiques et pédagogiques organisés par le collège Léquier en 2016
  • Accueil de loisirs sans hébergement. Convention unique d’objectifs et de financement de prestation de service entre la commune et la Caisse d’allocations familiales des Côtes d’Armor pour la période 2016-2019
  • École municipale de musique et de danse. Convention triennale d’objectifs entre la commune et le Conseil départemental des Côtes d’Armor pour la période 2016-2018
  • École municipale de musique et de danse. Règlement intérieur
  • Réseau intercommunal des médiathèques de la baie. Charte de fonctionnement
  • Mise à disposition de l’auditorium René Vautier
  • Éclairage de l’accessibilité à la salle Océane
  • Boulevard du Roy d’Ys. Rénovation des équipements d’éclairage public
  • Rue Albert Bécherel. Convention de servitude avec ERDF
  • Rue Adolphe Le Bail. Convention de servitude avec ERDF
  • Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques pendant la saison estivale 2016. Convention entre la commune et le SDIS 22
  • Emprunt structuré. Protocole transactionnel avec la Caisse française de financement local et la société de financement local
  • Grille des effectifs 2016. Modification
  • Participation au 99ème congrès national des Maires et Présidents d’intercommunalité de France. Mandat spécial
  • Questions diverses
  • Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 9 novembre 2015)
  • Informations diverses

 

 


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Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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