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Les conseils d’administration du CCAS

Mercredi 29 juin 2022

0-ORDRE DU JOUR

1-CCAS-ÉLECTION D’UN VICE PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ

2-CCAS-CONVENTION LOGEMENT OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC TAH

3-CCAS-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L’ASSOCIATION LES AMIS DE L’EHPAD

4-CCAS-CONVENTION SERVICE CIVIQUE SOLIDARITÉ SÉNIORS

5-CCAS-CONVENTION AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT

6-CCAS-VALIDATION DES AIDES FACULTATIVES

En téléchargement : le procès-verbal du conseil d’administration du CCAS du 29 juin 2022 (PDF – 690 Ko)

Mercredi 26 octobre 2022

Les délibérations

  1. CCAS – Décision modificative n°2 – budget 2022
  2. CCAS- Jugement de la chambre régionale des comptes Bretagne, demandes de remise gracieuse
  3. CCAS – Actualisation du règlement intérieur du conseil d’administration
  4. CCAS – Règlement intérieur du conseil d’administration version 2022
  5. CCAS – Refonte du règlement intérieur des aides sociales facultatives
  6. CCAS – Règlement intérieur des aides sociales facultatives au 1er janvier 2023
  7. CCAS- EHPAD – Assurance statutaire, mandat au Centre de Gestion des Côtes d’Armor pour la mise en concurrence du contrat groupe
  8. CCAS- Renouvellement du dispositif « Aide eau »
  9. CCAS – Convention « Aide eau »
  10. CCAS- Validation des aides facultatives accordées par la commission permanente

 

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