Séance du 20 juin 2016

Ordre du jour

Modification de la composition du conseil municipal et de la commission communication
Avis sur le projet de périmètre de la communauté d’agglomération issue de la fusion de Saint-Brieuc Agglomération, et des communautés de communes Sud Goëlo, Centre Armor Puissance 4, Quintin communauté et extension à la commune de Saint-Carreuc
Plan local d’urbanisme. Lancement de la procédure de modification simplifiée n°2
Rue de l’Arrivée. Convention tripartite relative à l’occupation du domaine public pour l’implantation d’un sanitaire de bout de ligne
Giratoire de l’Arrivée. Rénovation de l’éclairage public
Avenue de Penthièvre. Extension du réseau d’éclairage public
Rue Lamennais. Effacement du réseau téléphonique
Rue de la Ville Tourault. Convention de servitudes avec ERDF
Projet de création d’un périmètre d’intervention foncière du Conservatoire du Littoral entre l’est de la plage des Rosaires et la vallée du Parfond du Gouët à l’ouest
Dénomination de voies
Contrat d’apprentissage en gestion et protection de la nature
Grille des effectifs 2016. Modification
Participation financière à la complémentaire santé des agents. Modification
Budget principal 2016. Décision modificative n°1Budget principal 2016. Pertes sur créances irrécouvrables
Cession d’un bien communal réformé
OGEC Jean Leuduger. Garantie d’emprunt
Participation financière au fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2016-2017
Marchés de denrées alimentaires. Autorisation à signer les marchés et la convention avec la centrale de référencement Proclub
Règlements intérieurs de la maison de la petite enfance. Modification
Convention de mise à disposition des salles municipales
Mise à disposition de l’auditorium René Vautier
Subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2016
Convention tripartite « 1 toit, 2 générations – Côtes d’Armor »
Jury d’assises 2017. Tirage au sort pour constitution de la liste préparatoire
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 9 novembre 2015)
Informations diverses