Séance du 20 juin 2016

Ordre du jour

  • Modification de la composition du conseil municipal et de la commission communication
  • Avis sur le projet de périmètre de la communauté d’agglomération issue de la fusion de Saint-Brieuc Agglomération, et des communautés de communes Sud Goëlo, Centre Armor Puissance 4, Quintin communauté et extension à la commune de Saint-Carreuc
  • Plan local d’urbanisme. Lancement de la procédure de modification simplifiée n°2
  • Rue de l’Arrivée. Convention tripartite relative à l’occupation du domaine public pour l’implantation d’un sanitaire de bout de ligne
  • Giratoire de l’Arrivée. Rénovation de l’éclairage public
  • Avenue de Penthièvre. Extension du réseau d’éclairage public
  • Rue Lamennais. Effacement du réseau téléphonique
  • Rue de la Ville Tourault. Convention de servitudes avec ERDF
  • Projet de création d’un périmètre d’intervention foncière du Conservatoire du Littoral entre l’est de la plage des Rosaires et la vallée du Parfond du Gouët à l’ouest
  • Dénomination de voies
  • Contrat d’apprentissage en gestion et protection de la nature
  • Grille des effectifs 2016. Modification
  • Participation financière à la complémentaire santé des agents. Modification
  • Budget principal 2016. Décision modificative n°1Budget principal 2016. Pertes sur créances irrécouvrables
  • Cession d’un bien communal réformé
  • OGEC Jean Leuduger. Garantie d’emprunt
  • Participation financière au fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2016-2017
  • Marchés de denrées alimentaires. Autorisation à signer les marchés et la convention avec la centrale de référencement Proclub
  • Règlements intérieurs de la maison de la petite enfance. Modification
  • Convention de mise à disposition des salles municipales
  • Mise à disposition de l’auditorium René Vautier
  • Subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2016
  • Convention tripartite « 1 toit, 2 générations – Côtes d’Armor »
  • Jury d’assises 2017. Tirage au sort pour constitution de la liste préparatoire
  • Questions diverses
  • Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 9 novembre 2015)
  • Informations diverses

 

 


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Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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