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Conseil municipal du 22 mai 2023

Ordre du jour

En téléchargement : l’ordre du jour (PDF – 142 Ko)

Délibérations

En téléchargement : Liste des délibérations (PDF – 157 Ko)

55_Election nouvelle adjointe au maire suite démission 2ème adjointe (PDF – 110 Ko)
56_Commissions municipales. modification de la composition et création de nouvelles commissions (PDF – 215 Ko)
57_Représentations dans les associations et organismes exterieurs (PDF – 114 Ko)
58_Installation, exploitation et maintenance centrale photovoltaique en ombrières sur le parking ERO. Attribution titre ODP (PDF – 118 Ko)
59_Rue des Terres noires.Acquisition d’une parcelle d’espaces verts (PDF – 54 Ko)
60_Rue des Prés Josse. Acquisition d’une parcelle (PDF – 55 Ko)
61_Square Marteroy. Acquisition d’une emprise pour réalisation d’un cheminement piéton (PDF – 60 Ko)
62_Rue Jean Minier.Convention d’engagements avec TAH préalable à la rétrocession des espaces communs (PDF – 62 Ko)
63_Rue Adolphe Le Bail.Acquisition et classement des voies ouvertes à la circulation publique (PDF – 99 Ko)
64_Rénovation éclairage public dans le quartier du Légué (PDF – 71 Ko)
65_Rue du Roselier.Travaux d’effacement des réseaux 1ere phase (PDF – 79 Ko)
66_Convention de partenariat avec Groupement de défense sanitaire des abeilles 22 lutte contre frelon asiatique (PDF – 81 Ko)
67_Surveillance des zones de baignade. Convention avec l’associaition Kreiz Breizh Sauvetage Secourisme année 2023 (PDF – 73 Ko)
68_Budget participatif 2023_contrat de pret a usage avec l’association A triporteur (PDF – 83 Ko)
69_Graffschool 2023. Convention avec la Ligue de l’enseignement (PDF – 59 Ko)
70_Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2023 (PDF – 73 Ko)
71_Contrat de prêt à usage des salles municipales aux associations (PDF – 55 Ko)
72_Pret auditorium René Vautier du centre culturel Le Cap (PDF – 54 Ko)
73_Modification règlement intérieur EMMD (PDF – 63 Ko)
74_Modification règlement intérieur CNMP (PDF – 64 Ko)
75_Modification règlements intérieurs des modes d’accueil de la MPE et des services périscolaires (PDF – 78 Ko)
76_Contrat de pret a usage de locaux a l’OCCE (PDF – 54 Ko)
77_Modification du tableau des emplois permanents (PDF – 160 Ko)
78_Plan de formation triennal 2023 2025 (PDF – 72 Ko)
79_Voeu_contournement sud saint brieuc (PDF – 107 Ko)
80_Expression_renouvellement de concession de cultures marines au profit de la societe perles de binic (PDF – 92 Ko)

Annexes

En téléchargement

Procès-verbal de l’élection d’une adjointe (PDF – 197 Ko)
Proclamation de l’élection d’une adjointe (PDF – 27 Ko)
Tableau du conseil municipal (PDF – 122 Ko)

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