Plan local d'urbanisme - Plérin-sur-Mer Plérin-sur-Mer

Géoportail de l’urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme est publié officiellement sur le site du Geoportail de l’Urbanisme à l’adresse suivante : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Simple et pratique, vous pouvez désormais consulter le PLU en un clic de souris.

Vous obtiendrez les renseignements à la parcelle incluant le zonage, les servitudes, les emplacements réservés…

En plus de la partie graphique, vous y retrouverez le lien vers les pièces écrites : règlement, plan de zonage, PADD, rapport de présentation, orientations d’aménagement, …

L’accès à ce Géoportail est gratuit et ouvert à tous (citoyens, notaires, bureau d’études, …).

Intégralité du dossier d’approbation du PLU approuvé le 17 novembre 2014

Rapport de présentation – évaluation environnementale

Tome 1 – Introduction (PDF – 3,8 Mo)
Tome 1 – Analyse paysagère (PDF – 15,3 Mo) (*)
Tome 1 – Analyse environnementale (PDF – 25 Mo) (*)
Tome 1 – Analyse urbaine et architecturale (PDF – 53,8 Mo) (*)
Tome 1 – Analyse de la démographie et du parc de logements (PDF – 6,8 Mo)
Tome 1 – Analyse de l’activité économique (PDF – 13,3 Mo) (*)
Tome 1 – Analyse des déplacements (PDF – 12 Mo) (*)
Tome 2 – Présentation et justification du projet (PDF – 60 Mo) (*)
Tome 2 – Annexe – Charte d’approche environnementale de l’urbanisme (PDF – 8 Mo) (*)

PADD

Projet d’aménagement et de développement durable (PDF – 15 Mo) (*)

Orientations d’aménagement

Orientations d’aménagement et de programmation (PDF – 38 Mo) (*)

Zonage

Plan de zonage partie Est (PDF – 6,3 Mo)
Plan de zonage parties centrale et Ouest (PDF – 7,5 Mo)
Tableau des emplacements réservés (PDF – 933 Ko)

Règlement

Règlement (PDF – 3,46 Mo)

Annexes

Servitudes d’utilité publiques
- Plan des servitudes d’utilité publique (PDF – 3,5 Mo)
- Liste des servitudes d’utilité publique (PDF – 8,6 Mo)
Annexes sanitaires
- Règlement du service de collecte des déchets ménagers (PDF – 497 Ko)
- Charte de collecte des déchets ménagers (PDF – 509 Ko)
- Plan du réseau de collecte des eaux usées (PDF – 226 Ko)
- Plan du réseau de distribution d’eau potable (PDF – 2,95 Mo)
- Plan du réseau de collecte des eaux pluviales (PDF – 2,9 Mo)
- Plan de repérage des dispositifs de lutte contre l’incendie (PDF – 2,8 Mo)
- Règlement de police des eaux (PDF – 5,7 Mo)
Zones humides et cours d’eau
- Inventaire des zones humides et cours d’eau (PDF – 19,2 Mo) (*)
Cahiers des recommandations architecturales, urbaines et paysagères
- CRAUP – Secteur “Le Légué” (PDF – 17,7 Mo) (*)
- CRAUP – Secteur “Le Sépulcre” (PDF – 16,4 Mo) (*)
- CRAUP – Secteur “Les Rosaires” (PDF – 16,1 Mo) (*)
- CRAUP – Secteur “Centre” (PDF – 22,9 Mo) (*)
- CRAUP – Secteur “Saint-Laurent” (PDF – 36,3 Mo) (*)
Risque de submersion marine
- Risque de submersion marine (PDF – 1,96 Mo)
Risque minier
- Risque minier (PDF – 2 Mo)

Délibération d’approbation (17/11/2014)

Note de synthèse (PDF – 378 Ko)
Délibération (PDF – 186 Ko)
Tableau synthétique des avis et analyse (PDF – 257 Ko)
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17/11/2014 (PDF – 347 Ko)

(*) Les fichiers de taille importante peuvent être téléchargés en effectuant un clic droit avec la souris et en choisissant l’option “Enregistrer la cible sous…”

Modifications

Voir aussi les enquêtes publiques en cours

Modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Plérin
approuvée, par délibération du conseil d’agglomération, le 27 février 2020Dossier approbation de la modification du PLU

Délibération DB-057-2020 du Conseil d’agglomération du 27 février 2020 – PLU de Plérin : Approbation de la modification de droit commun n°3
Document PDF – 1,3 Mo
Dossier de la modification de droit commun n°3
Document PDF – 3 Mo
Plan avant/après
Document PDF – 211 Ko
Tableau des emplacement réservés
Document PDF – 1,9 Mo
Orientations d’aménagement et de programmation
Document PDF – 36 Mo

Modification de droit commun n°2 du Plan local d’urbanisme
approuvée, par délibération du conseil d’agglomération, le 26 septembre 2019Dossier approbation de la modification du PLU

Délibération DB-213-2019 du Conseil d’agglomération du 26 septembre 2019 – PLU Plérin : Approbation de la modification de droit commun n°2
Document PDF – 1,2 Mo
Dossier de la modification de droit commun n°2
Document PDF – 6,3 Mo

Modification de droit commun n°1 du Plan local d’urbanisme
approuvée, par délibération du conseil d’agglomération, le 20 septembre 2018Dossier approbation de la modification du PLU

Délibération DB-259-2018 du Conseil d’agglomération du 20 septembre 2018 – Plan local d’urbanisme de Plérin : Approbation de la modification N°1
Document PDF – 1,2 Mo

Note de présentation
Document PDF – 493 Ko

Page de garde – Suppression des emplacements réservés n°14, 17 et 24
Document PDF – 90 Ko
- Emplacement réservé n°14
  Document PDF – 394 Ko
- Emplacement réservé n°17
  Document PDF – 340 Ko
- Emplacement réservé n°24
  Document PDF – 367 Ko

Page de garde – Zonage
Document PDF – 90 Ko
- Reclassement des parcelles AB 189 et AB 188
  Document PDF – 408 Ko
- Reclassement partiel de la parcelle communale Rue des Prés Josse
  Document PDF – 389 Ko

Page de garde – Règlement littéral
Document PDF – 90 Ko
- Règlement Zone UA
  Document PDF – 161 Ko
- Règlement Zone UC
  Document PDF – 155 Ko
Tableau des emplacements réservés
Document PDF – 1,4 Mo

Modification simplifiée n°1
engagée, par délibération du conseil municipal, le 22 février 2016
approuvée, par délibération du conseil municipal, le 7 novembre 2016Celle-ci avait pour objet la rectification d’erreurs matérielles constatées à l’issue de la révision approuvée le 17 novembre 2014 et portait sur :

le reclassement en zone constructible des parcelles cadastrées E – 2570, E – 2571, E 2543 situées dans le secteur des Villes Hervé et indûment classées en zone Ne,
le reclassement en zone naturelle de la parcelle cadastrée E – 2690, dans le secteur du Val Hervé, indûment classée en zone 2AU.

Le dossier du projet de modification simplifiée, ainsi qu’un registre permettant au public de formuler ses observations, ont été tenus à la disposition du public, à l’hôtel de ville et sur le site internet de la ville, du lundi 26 septembre 2016 au mardi 25 octobre 2016 inclus.

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