Séance du 8 avril 2024

Ordre du jour

En téléchargement : l’ordre du jour (PDF – 136 Ko)

Délibérations

En téléchargement : Liste des délibérations (PDF – 140 Ko)

• 18_Bilan des acquisitions et cessions réasliées par la commune en 2023 (PDF – 201 Ko)
• 19_Porte Bréhand. Acquisition des parcelles de l’ancien centre équestre à l’EPFB (PDF – 132 Ko)
• 20_Boulevard du Roy d’Ys. Cession de la parcelle comportant l’ancien centre aéré (PDF – 204 Ko)
• 21_Rue des Prés Josse. Cession du parking et logements de fonction (PDF – 124 Ko)
• 22_Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion de l’exercice 2023 (PDF – 49 Ko)
• 23_Budget annexe centre communal de santé. Compte administratif de l’exercice 2023 (PDF – 116 Ko)
• 24_Budget annexe Centre municipal de santé. Affestation du résultat de l’exercice 2023 (PDF – 151 Ko)
• 26_Budget principal ville. Compte de gestion de l’exercice 2023 (PDF – 49 Ko)
• 27_Budget principal ville. Compte d’administratif de l’exercice 2023 (PDF – 96 Ko)
• 28_Budget principal ville. Affectation du résultat de l’exercice 2023 (PDF – 231 Ko)
• 29_Budget principal ville. Taux de fiscalité pour l’année 2024 (PDF – 51 Ko)
• 31_Budget principal ville. Modification des autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) (PDF – 116 Ko)
• 32_Attribution de subventnions ordinaires, récurrentes et exceptionnelles aux associations pour l’année 2024 (PDF – 294 Ko)
• 33_Participation financière aux séjours pédagogiques et linguistiques des élèves du collège Léquier pour l’année 2024 (PDF – 85 Ko)
• 34_Contrat de prêt à usage de locaux communaux en faveur de SBAA (PDF – 57 Ko)
• 35_Attribution des crédits scolaires pour l’année 2024 (PDF – 103 Ko)
• 36_Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (PDF – 115 Ko)
• 37_Adhésion a la convention de participation prévoyance souscrite par le centre de gestion des cotes d’armor (PDF – 124 Ko)
• 38_Actualisation des autorisations spéciales d’absence du personnel (PDF – 178 Ko)
• 39_Modification du tableau des emplois permanents (PDF – 141 Ko)
• 40_Régime indemnitaire filière culturelle actualisation du montant de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (PDF – 66 Ko)
• 41_Lotissement de la ville Tourault II. COnventnion d’engagements avec SAS PAM préalable à la rétrocession des espaces communs (PDF – 51 Ko)
• 42_Rue Magellan. Droits de servitude à SDE en vue du raccordement au poste de distribution électrique (PDF – 58 Ko)
• 43_Rue des Pécheurs. Régularisation d’une servitude de passage (PDF – 58 Ko)
• 44_Représentation dans les organismes extérieurs (PDF – 52 Ko)

Annexes

• 22_Compte de gestion année 2023 CMS (PDF – 207 Ko)
• 23a_Compte administratif année 2023 CMS_maquette (PDF – 206 Ko)
• 23b_Rapport CA année 2023 Ville et CMS (PDF – 2 Mo)
• 26_Compte de gestion année 2023 Ville_maquette (PDF – 449 Ko)
• 27a_Compte administatif année 2023 Ville_maquette (PDF – 206 Ko)
• 27b_Indemnités Elus 2023 (PDF – 19 Ko)
• 34_Contrat de pret à usage de locaux communaux en faveur de SBAA (PDF – 311 Ko)
• 37_Convention de participation prévoyance Alternative courtage (PDF – 2 Mo)
• 41_Ville Tourault II. Convention d’engagements préalable (PDF – 293 Ko)