Conseil municipal du 19 février 2024

Ordre du jour

En téléchargement : l’ordre du jour (PDF – 293 Ko)

Délibérations

En téléchargement : Liste des délibérations (PDF – 89 Ko)

• 01_Carte scolaire 2024 (PDF – 100 Ko)
• 02_Motion pour un cessez-le-feu en Palestine (PDF – 42 Ko)
• 03_Mise en oeuvre de la loi APER. Identification des zones d’accélération des énergies renouvelables ZAEnR (PDF – 192 Ko)
• 04_Dénomination de la tribune du stade Marcel Gouédard (PDF – 53 Ko)
• 05_Rue de la Vallée. Convention opérationnelle actions foncières avec EPFB (PDF – 98 Ko)
• 06_Rue des Prés Josse. Acquisition d’une parcelle (PDF – 57 Ko)
• 07_Rue de la Croix. Droits de servitude consentis à Enedis en vue de l’installation d’ouvrages électriques (PDF – 52 Ko)
• 08_Impasse Jean Minier. Droits de servitude consentis à Enedis en vue de l’installation d’ouvrages électriques (PDF – 51 Ko)
• 09_Avenant à la convention d’adhésion avec l’ALEC (PDF – 62 Ko)
• 10_Convention de partenariat Commune-EFS-UDDSB (PDF – 49 Ko)
• 11_Prêt de salles municipales pour la campagne électorale en vue des élections européennes de 2024 (PDF – 57 Ko)
• 12_Prêt de l’auditorium René-Vautier du centre culturel Le Cap (PDF – 46 Ko)
• 13_Actualisation de la convention du réseau des médiathèques de la baie (PDF – 73 Ko)
• 14_Budget principal ville. Adhésion aux organismes et associations (PDF – 63 Ko)
• 15_Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2024 (PDF – 1 000 Ko)
• 16_Création des emplois non permanents pour l’année 2024 (PDF – 84 Ko)

Annexes

• 05_Rue de la Vallée. Décision de préemption EPF (PDF – 2 Mo)
• 05_Rue de la Vallée.Convention opérationnelle actions foncières EPFB (PDF – 886 Ko)
• 09_Avenant à la convention d’adhésion avec l’ALEC (PDF – 787 Ko)
• 10_Convention de partenariat entre commune EFS UDDSB (PDF – 332 Ko)
• 13_Annexe 1 tableau de répartition des frais prévisionnels de fonctionnement (PDF – 449 Ko)
• 13_Avenant n°2 à la convention de participation aux frais de fonctionnement (PDF – 433 Ko)
• 13_Charte de fonctionnement du réseau des médiathèques (PDF – 1 Mo)

Procès-verbal

En téléchargement : le procès-verbal du conseil municipal (PDF 1,6 Mo)