Conseil municipal du 20 avril 2023

Ordre du jour

En téléchargement : ordre du jour (PDF – 118 Ko)

Délibérations

En téléchargement : liste des délibérations (PDF – 101 Ko)

48 – Election d’une nouvelle adjointe au maire suite à la démission de la 4ème adjointe (PDF – 216 Ko)

49 – Indemnités de fonction des élus. Révision des taux (PDF – 106 Ko)

50 – Indemnités de fonction des élus. Majoration (PDF – 75 Ko)

51 – Détermination du nombre de membres élus au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS) (PDF – 57 Ko)

52 – Election des membres du conseil d’administration du CCAS (PDF – 96 Ko)

53 – Modification de la composition des commissions municipales (PDF – 259 Ko)

54 – Représentations dans les associations et organismes extérieurs (PDF – 103 Ko)

• – Questions diverses
  – Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
  – Informations diverses

En téléchargement :

• Procès-verbal de l’élection d’une adjointe (PDF 210 Ko)
• Proclamation d’élection d’une adjointe (PDF 31 Ko)
• Procès-verbal de l’élection des administrateurs du CCAS (PDF 172 Ko)
• Proclamation d’élection des administrateurs du CCAS (PDF 36 Ko)