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Conseil municipal du 11 juillet 2023
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Conseil municipal du 11 juillet 2023
Ordre du Jour
CM 11/07/2023 Ordre du jour
Les délibérations
CM 11/07/2023 liste des délibérations
81_Soutien-aux-ehpad-publics
82_Projet-RLPI.Avis-du-conseil-municipal
83_Cite-des-Jardins.Convention-de-partenariat-avec-Terres-Armor-Habitat
84_Lisons-2032.Adoption-du-schema-de-developpement-de-la-lecture-publique-a-lechelle-de-SBAA
85_Mediatheque.-Instauration-de-la-gratuite
86_College-Lequier.Aide-financiere-pour-les-sejours-linguistiques
87_Voies-cyclables-Viaduc-du-Gouet_RN12_Convention-entretien-du-domaine-public
88_Occupation-du-domaine-public-par-des-ouvrages-de-distribution-de-gaz.Permission-de-voirie-et-redevance-pour-lannee-2023
89_Intercommunalite.Validation-des-rapports-de-la-CLECT-et-des-variations-de-DAC
90_Convention-prestations-Gemapi-digue-des-Rosaires
91_Tribunes-SMG.Protocole-accord-transactionnel-avec-SBAA
92_Remboursement-de-frais-aux-elus
93_Mandat-special_M.HENRY_Ceremonie-remise-label-Ville-active-et-sportive
94_Entretien-des-sepultures-portant-qualite-de-Mort-pour-la-france
95_Convention-partenariat-Reseau-Construire-le-numerique-en-Cotes-dArmor
96_Convention-de-partenariat-OGEC-ecole-Notre-Dame-et-ville-de-Plerin
97_Changement-de-nom-de-la-commune
98_Budget-participatif-2023.-Designation-des-laureats
99_Rue-des-Chenes.Convention-operationnelle-actions-foncieres-avec-EPFB
100_Avenue-du-General-de-Gaulle.Convention-operationnelle-actions-foncieres
101_Rue-de-Colve.-Cession-dune-parcelle
102_Rue-de-Colve.Cession-demprises-de-voie-au-Departement
103_Rue-de-la-Ville-Crohen.Acquisition-dune-emprise
104_Rue-de-la-Ville-Guerin.-Modification-de-la-delib-du-23-mai-2022
105_Rue-de-la-Bellevue.Convention-de-servitude-avec-ENEDIS
106_Rue-de-la-Cadoire.-Cession-de-parcelles-a-la-SAFER-en-vue-dun-projet-agricole
Les annexes
82_1-RLPi_Rapport-de-presentation
82_2-RLPi_Reglement
89-1_PV-CLECT-16.05.23-PLU-communaux
89-2_PV-CLECT-16.05.23-Services-Communs
89-3_PV-CLECT-16.05.23-GEMAPI-PLERIN
95a_Convention-de-partenariat-Reseau-construire-le-numerique-en-Cotes-dArmor
95b_Charte-Reseau-Construire-le-numerique-en-Cotes-dArmor
99a_Convention-operationnelle-dactions-foncieres-Plerin
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