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Conseil municipal du 9 octobre 2023

Ordre du jour

En téléchargement : l’ordre du jour (PDF – 313 Ko)

Délibérations

En téléchargement : Liste des délibérations (PDF – 145 Ko)

107_Election nouvel adjoint au maire suite démission du 5ème adjoint (PDF – 131 Ko)
108_Modification de la composition des commissions municipales(PDF – 141 Ko)
109_Commission communale des impôts directs.Proposition d’une nouvelle liste de commissaires DGFip(PDF – 122 Ko)
110_Représentations dans les associations et organismes exterieurs (PDF – 96 Ko)
111_Délégation attributions du conseil municipal au maire_modification (PDF – 188 Ko)
112_Solidarité envers les victimes du séisme ayant frappé la population du Maroc (PDF – 57 Ko)
113_Solidarité envers les victimes de la tempete Daniel en Libye (PDF – 58 Ko)
114_Solidarité envers la population réfugiée du Nagorny Karabakh (PDF – 53 Ko)
115_Nouvelles orientations sur le PADD du PLUI.Invitation à débattre (PDF – 98 Ko)
116_Règlement budget participatif 2023-2024 (PDF – 49 Ko)
117_Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées_annee scolaire 2023-2024 (PDF – 108 Ko)
118_Convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l’obligation scolaire CAF MSA commune (PDF – 64 Ko)
119_Passage a la nomenclature M57 au 1janvier2024. Adoption du règlement budgétaire et financier (PDF – 66 Ko)
120_M57.Définition de la durée des amortissements au 1er janvier 2024-tampon (PDF – 218 Ko)
121_Plan d’actions engagées suite aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes (PDF – 58 Ko)
122_Rue du Midi aide à la charge foncière au groupe Action Logement La Rance (PDF – 106 Ko)
123_Rue des Pecheurs_Acquisition de la parcelle AP70 (PDF – 85 Ko)
124_Rue des Terres Noires. Droits de servitude consentis a Enedis sur la parcelle BX0460 (PDF – 52 Ko)
125_Rue de la Croix Lormel_adaptation éclairage public (PDF – 79 Ko)
126_Modification du tableau des emplois permanents (PDF – 187 Ko)
127_Création d’un contrat de projet_trait de côte (PDF – 81 Ko)
128_Assurance statutaire. Adhésion au contrat groupe pour la période 2024-2027 (PDF – 143 Ko)
129_Cession de biens mobiliers (PDF – 65 Ko)
130_Prêt de l’auditorium René Vautier du centre culturel Le Cap (PDF – 51 Ko)

Annexes

Procès-verbal

En téléchargement : le procès-verbal du conseil municipal (PDF – 1,1 Mo)

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