Séance du 4 février 2013

Ordre du jour

Motion en faveur du maintien de la gendarmerie sur la commune de Plérin.
Vœu en faveur du maintien des 10 classes à l’école Harel de la Noë.
Installation d’un nouveau conseiller municipal.
Élection d’une nouvelle adjointe au Maire.
Représentations au sein des instances communales ou autres organismes.
Attribution des crédits scolaires aux écoles publiques et privées au titre de l’année 2013.
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées au titre de l’année 2013.
Participation au financement des séjours linguistiques et pédagogiques organisés par le collège Léquier au cours de l’année 2013.
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2013.
Vote des taux de fiscalité directe locale applicables en 2013.
Vote du budget primitif 2013. Budget principal.
Ajustement des crédits de paiement de l’opération «Aménagement les Hauts des Rosaires».
Création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique pour l’enseignement du chant.
Grille des effectifsau 1erjanvier 2013.
Prime annuelle 2013.
SAEML «Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc». Prise de participation dans une société d’économie mixte funéraire.
SAEML «Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc». Prise de participation des communes de Lamballe, La Méaugon, Saint-Jean-Kerdaniel et Yffiniac.
Mutualisation. Charte de coopération inter-collectivités pour la préparation et l’organisation d’actions de formation professionnelle.
Mutualisation. Adhésion au groupement de commandes de fourniture de denrées alimentaires bio.
Mutualisation. Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de panneaux de signalisation verticale.
Convention entre la commune de Plérin et Saint-Brieuc Agglomération pour la mise à disposition d’intervenants musicaux pour l’année scolaire 2012-2013.
Exposition Terre art’ère 2013. Demande de subventions.
Exposition Terre art’ère 2013. Médiation culturelle. Création de vacations.
Mise à disposition de l’auditorium «René Vautier» au collège Léquier.
Effacement du réseau électrique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (ERDF).
Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (SDE).
Effacement du réseau téléphonique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (France Télécom – câblage).
Effacement du réseau électrique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (ERDF).
Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (SDE).
Effacement du réseau téléphonique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (France Télécom -câblage).
Avenant n°3 à la convention du 4 mars 1987 relative à l’entretien courant du collège Léquier.
Convention d’occupation précaire maison du Stade.
Convention d’occupation précaire maison sise 1 rue des Sapins d’Or.
Information. Marchés publics 2012.