Séance du 4 février 2013

Ordre du jour

  • Motion en faveur du maintien de la gendarmerie sur la commune de Plérin.
  • Vœu en faveur du maintien des 10 classes à l’école Harel de la Noë.
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal.
  • Élection d’une nouvelle adjointe au Maire.
  • Représentations au sein des instances communales ou autres organismes.
  • Attribution des crédits scolaires aux écoles publiques et privées au titre de l’année 2013.
  • Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées au titre de l’année 2013.
  • Participation au financement des séjours linguistiques et pédagogiques organisés par le collège Léquier au cours de l’année 2013.
  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2013.
  • Vote des taux de fiscalité directe locale applicables en 2013.
  • Vote du budget primitif 2013. Budget principal.
  • Ajustement des crédits de paiement de l’opération «Aménagement les Hauts des Rosaires».
  • Création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique pour l’enseignement du chant.
  • Grille des effectifsau 1erjanvier 2013.
  • Prime annuelle 2013.
  • SAEML «Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc». Prise de participation dans une société d’économie mixte funéraire.
  • SAEML «Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc». Prise de participation des communes de Lamballe, La Méaugon, Saint-Jean-Kerdaniel et Yffiniac.
  • Mutualisation. Charte de coopération inter-collectivités pour la préparation et l’organisation d’actions de formation professionnelle.
  • Mutualisation. Adhésion au groupement de commandes de fourniture de denrées alimentaires bio.
  • Mutualisation. Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de panneaux de signalisation verticale.
  • Convention entre la commune de Plérin et Saint-Brieuc Agglomération pour la mise à disposition d’intervenants musicaux pour l’année scolaire 2012-2013.
  • Exposition Terre art’ère 2013. Demande de subventions.
  • Exposition Terre art’ère 2013. Médiation culturelle. Création de vacations.
  • Mise à disposition de l’auditorium «René Vautier» au collège Léquier.
  • Effacement du réseau électrique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (ERDF).
  • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (SDE).
  • Effacement du réseau téléphonique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (France Télécom – câblage).
  • Effacement du réseau électrique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (ERDF).
  • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (SDE).
  • Effacement du réseau téléphonique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (France Télécom -câblage).
  • Avenant n°3 à la convention du 4 mars 1987 relative à l’entretien courant du collège Léquier.
  • Convention d’occupation précaire maison du Stade.
  • Convention d’occupation précaire maison sise 1 rue des Sapins d’Or.
  • Information. Marchés publics 2012.

 

 


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