Séance du 17 décembre 2012

Ordre du jour

  • Création d’emplois d’avenir.
  • Débat d’orientations budgétaires 2013.
  • Régime indemnitaire. Modification.
  • Grille des effectifs 2012. Modification.
  • Signature d’une convention tripartite pour la réalisation d’un bilan de compétences professionnelles.
  • Avenant au contrat groupe d’assurance statutaire.
  • Budget principal. Décision modificative n° 2012-04.
  • Ajustement des crédits de paiement de l’opération « Restructuration de la cuisine centrale et des cuisines satellites».
  • Ajustement des crédits de paiement de l’opération «Aménagement de la place Kennedy».
  • Révision de l’autorisation de programme «Schéma directeur cyclable».
  • Révision de l’autorisation de programme «Aménagement du quartier de Saint-Laurent».
  • Révision de l’autorisation de programme «Aménagement du quartier du Sépulcre.
  • Révision de l’autorisation de programme «Aménagement de la rue Duguay-Trouin.
  • Création des autorisations de programme et crédits de paiement pour les opérations «Programme de voirie 2013 – 2014» et «Salle polyvalente».
  • Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2013.
  • Tarifs municipaux 2013.
  • Rémunération des agents recenseurs pour l’année 2013.
  • Recensement des voies incorporées dans le domaine communal. Mise à jour du linéaire de voirie.
  • Déclaration d’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de distribution gaz. Permission de voirie et redevance 2012.
  • Convention tripartite relative à l’aménagement et l’entretien d’équipement de voirie. Route départementale n°786. Création d’une bretelle d’accès au parc d’activités de l’Arrivée et aménagement d’une branche sur le giratoire de Sainte-Croix.
  • Attribution de subventions aux associations conventionnées au titre de l’année2013.
  • Subvention exceptionnelle à l’association des commerçants de Plérin Centre.
  • Subvention exceptionnelle à la FNACA.
  • Projet de réseau informatique intercommunal des bibliothèques de l’agglomération de Saint-Brieuc. Conventions de mandat et de fonds de concours pour le lancement des consultations des marchés d’acquisitions.
  • Médiathèque «A livre ouvert». Désaffection de documents.
  • Cession d’une parcelle privée communale rue de la Ville Agan.
  • Acquisition d’une parcelle rue de la Ville Agan. Régularisation.
  • Acquisition d’emprise rue Montesquieu.
  • Questions diverses

 

 


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