Séance du 17 décembre 2012

Ordre du jour

Création d’emplois d’avenir.
Débat d’orientations budgétaires 2013.
Régime indemnitaire. Modification.
Grille des effectifs 2012. Modification.
Signature d’une convention tripartite pour la réalisation d’un bilan de compétences professionnelles.
Avenant au contrat groupe d’assurance statutaire.
Budget principal. Décision modificative n° 2012-04.
Ajustement des crédits de paiement de l’opération « Restructuration de la cuisine centrale et des cuisines satellites».
Ajustement des crédits de paiement de l’opération «Aménagement de la place Kennedy».
Révision de l’autorisation de programme «Schéma directeur cyclable».
Révision de l’autorisation de programme «Aménagement du quartier de Saint-Laurent».
Révision de l’autorisation de programme «Aménagement du quartier du Sépulcre.
Révision de l’autorisation de programme «Aménagement de la rue Duguay-Trouin.
Création des autorisations de programme et crédits de paiement pour les opérations «Programme de voirie 2013 – 2014» et «Salle polyvalente».
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2013.
Tarifs municipaux 2013.
Rémunération des agents recenseurs pour l’année 2013.
Recensement des voies incorporées dans le domaine communal. Mise à jour du linéaire de voirie.
Déclaration d’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de distribution gaz. Permission de voirie et redevance 2012.
Convention tripartite relative à l’aménagement et l’entretien d’équipement de voirie. Route départementale n°786. Création d’une bretelle d’accès au parc d’activités de l’Arrivée et aménagement d’une branche sur le giratoire de Sainte-Croix.
Attribution de subventions aux associations conventionnées au titre de l’année2013.
Subvention exceptionnelle à l’association des commerçants de Plérin Centre.
Subvention exceptionnelle à la FNACA.
Projet de réseau informatique intercommunal des bibliothèques de l’agglomération de Saint-Brieuc. Conventions de mandat et de fonds de concours pour le lancement des consultations des marchés d’acquisitions.
Médiathèque «A livre ouvert». Désaffection de documents.
Cession d’une parcelle privée communale rue de la Ville Agan.
Acquisition d’une parcelle rue de la Ville Agan. Régularisation.
Acquisition d’emprise rue Montesquieu.
Questions diverses