Séance du 4 avril 2022

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.

 

Le conseil municipal s’est réuni le lundi 4 avril 2022 à 18h30, à l’Hôtel de Ville, rue de l’Espérance.

Ordre du jour

  • Subvention exceptionnelle à la Protection Civile au profit des réfugiés
    ukrainiens.
  • Budget principal Ville. Compte de gestion de l’exercice 2021
  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune
    au cours de l’année 2021
  • Budget principal Ville. Compte administratif de l’exercice 2021
  • Budget principal Ville. Affectation du résultat de l’exercice 2021
  • Attribution de subventions aux associations pour l’année 2022
  • Attribution des crédits scolaires pour l’année 2021-2022
  • Taux de fiscalité pour l’année 2022
  • Pertes sur créances éteintes
  • Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP)
  • Budget principal Ville. Budget primitif 2022
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion de
    l’exercice 2021
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Compte administratif de
    l’exercice 2021
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Affectation du résultat de
    l’exercice 2021
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Budget primitif 2022
  • Mise à jour du tableau des emplois permanents
  • (….)

Délibérations

22-Subvention exceptionnelle à la Protection Civile au profit des réfugiés ukrainiens (PDF 132 Ko)

23-Budget principal Ville. Compte de gestion de l’exercice 2021 (PDF 209 Ko)

24-Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune (PDF 244 Ko)

25-Budget principal Ville. Compte administratif de l’exercice 2021 (PDF 211 Ko)

26-Budget principal Ville. Affectation du résultat de l’exercice 2021 (PDF 218 Ko)

27-Subventions 2022 aux associations (PDF 2236 Ko)

28-Attribution des crédits scolaires pour l’année 2021-2022 (PDF 241 Ko)

29-Taux de fiscalité pour l’année 2022 (PDF 225 Ko)

30-Pertes sur créances éteintes (PDF 208 Ko)

31-Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) (PDF 231 Ko)

32-Budget principal Ville. Budget primitif 2022 (PDF 219 Ko)

33-Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion 2021 (PDF 209 Ko)

34-Budget annexe Centre municipal de santé. Compte administratif 2021 (PDF 383 Ko)

35-Budget annexe Centre municipal de santé. Affectation du résultat 2021 (PDF 217 Ko)

36-Budget annexe Centre municipal de santé. Budget primitif 2022 (PDF 217 Ko)

37-Mise à jour du tableau des emplois permanents (PDF 263 Ko)

38-Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec SBAA route des Rosaires (PDF 210 Ko)

39-Conventions d’occupation du domaine public départemental aménagement voirie (PDF 208 Ko)

40-Convention de partenariat en préfiguration d’une régie municipale de maraîchage (PDF 213 Ko)

41-Convention avec l’association Loisirs Pluriel pour la participation financière (PDF 210 Ko)

 

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal

Télécharger le procès-verbal du conseil municipal