L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.
Le conseil municipal se réunira le lundi 21 février 2022 à 18h30, Espace Roger-Ollivier.
Télécharger : ordre du jour (PDF – 141 Ko)
01_-Rapport d’orientations budgétaires 2022 (PDF 202 Ko)
02_Débat sur protection sociale complémentaire.pdf (PDF 131 Ko)
03_ Création comité social territorial commun (PDF 203 Ko)
04_Procédure de consultation assurance (PDF 202 Ko)
05_Budget Ville Adhesion organisme et associations (PDF 124 Ko)
06_Budget CMS Versement avance de subvention (PDF 199 Ko)
07_Budget-CMS.Adhésion-organismes-et-associations (PDF 120 Ko)
08_Renouvellement-urbain-cité-des-jardins (PDF 199 Ko)
09_Rue Noe Rido aide à la charge fonciere TAH (PDF 202 Ko)
10_Rue Surcouf aide à la charge fonciere TAH (PDF 203 Ko)
11_acquisition parcelles contituant rue Jean Minier (PDF 200 Ko)
12_Rue de la Noe Hue. Extension de réseau. Convention ENEDIS (PDF 195 Ko)
12_Rue de la Noe Hue. Extension de réseau. Convention ENEDIS-1 (PDF 199 Ko)
13_Stade Gouédard. Dévoiement de réseau EP 2022 (PDF 194 Ko)
14_Rue France Libre Renov EP (PDF 194 Ko)
15_Rue Jules Ferry Renov EP (PDF 194 Ko)
16_Allee des Terres Noires. Servitude de passage (PDF 203 ko)
17_Recul du trait de côte (PDF 140 Ko)
18_Renouvellement convention SIG (PDF 197 Ko)
19_Surveillance des plages 2022 convention KBSS (PDF 211 Ko)
20_Rapport 2021 Commission Communale pour l’Accessibilité (PDF 196 Ko)
21_CNM convention avec IEN (PDF 199 Ko)