Séance du 23 mai 2022

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.

 

Le conseil municipal se réunira le lundi 23 mai 2022 à 18 h 30 à l’Espace Roger-Ollivier, salle Zéphyr, 13 rue du Stade.

Ordre du jour

  • Création d’un Espace France Services
  • Espace France Service. Création de deux contrats de projet
  • Opération de requalification de l’ancien centre aéré des Rosaires. Modification de la délibération n°137-2021 du 13 décembre 2021
  • Subvention à l’association SOS MEDITERRANNEE FRANCE
  • Conseiller numérique. Adoption du règlement intérieur
  • Renouvellement de la labellisation de la structure information jeunesse
  • Rue de la Vallée. Déclassement et cession de délaissés suite à enquête publique en vue d’une opération de logements mixtes
  • Rue de la Ville Guérin. Déclassement et cession d’un délaissé de voie suite à enquête publique
  • Rue Denis Papin. Déclassement et cession d’un délaissé de voie suite à enquête publique
  • Boulevard Sainte-Anne. Transfert d’office d’emprises après enquête publique
  • Rue des Bleuets, rue de la Ville Solon, chemin de Cadoret. Transfert d’office d’emprises après enquête publique.
  • Rue de la Charpenterie. Acquisition d’une emprise et classement dans le domaine public communal
  • Rue de la Ville Crohen. Contribution de la commune aux travaux d’extension du réseau d’assainissement
  • Rue du Stade. Contribution de la commune aux travaux de raccordement au réseau de distribution d’électricité
  • Rue du Roselier. Extension du réseau électrique. Droits de servitude consentis à ENEDIS
  • Poursuite du chantier d’éradication de plantes invasives
  • Forfait mobilité durable
  • Tarifs municipaux 2022
  • Comité social territorial. Fixation du nombre de représentants et paritarisme
  • Recours à l’apprentissage. Création de deux contrats
  • Cession de bien mobilier
  • Questions diverses
  • Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
  • Informations diverses

 

Délibérations

42 – Création d’un Espace France Services (PDF 210 Ko)

43 – Espace France Service. Création de deux contrats de projet(PDF 137 Ko)

44 – Opération de requalification de l’ancien centre aéré des Rosaires. Modification de la délibération n°137-2021 du 13 décembre 2021  (PDF 220 Ko)

45 – Subvention à l’association SOS MEDITERRANNEE FRANCE (PDF 206 Ko)

46 – Conseiller numérique. Adoption du règlement intérieur (PDF 207 Ko)

46 – Règlement intérieur du conseiller numérique (PDF 686 Ko)

47 – Renouvellement de la labellisation de la structure information jeunesse(PDF 207 Ko )

48 – Rue de la Vallée. Déclassement et cession de délaissés suite à enquête publique en vue d’une opération de logements mixtes(PDF 215 Ko)

49 – Rue de la Ville Guérin. Déclassement et cession d’un délaissé de voie suite à enquête publique(PDF 210 Ko)

50 – Rue Denis Papin. Déclassement et cession d’un délaissé de voie suite à enquête publique (PDF 209 Ko)

51 – Boulevard Sainte-Anne. Transfert d’office d’emprises après enquête publique (PDF 210 Ko)

52 – Rue des Bleuets, rue de la Ville Solon, chemin de Cadoret. Transfert d’office d’emprises après enquête publique. (PDF 217 Ko)

53 – Rue de la Charpenterie. Acquisition d’une emprise et classement dans le domaine public communal(PDF 201 Ko)

54 – Rue de la Ville Crohen. Contribution de la commune aux travaux d’extension du réseau d’assainissement (PDF 210Ko)

54 – Convention de versement de fonds de concours pour travaux d’assainissement de la rue de la Ville Crohen (PDF 563 Ko)

55 – Rue du Stade. Contribution de la commune aux travaux de raccordement au réseau de distribution d’électricité (PDF 200 Ko)

56 – Rue du Roselier. Extension du réseau électrique. Droits de servitude consentis à ENEDIS (PDF 206 Ko)

57 – Poursuite du chantier d’éradication de plantes invasives (PDF 212 Ko)

57 – Convention de partenariat pour le chantier d’éradication des plantes invasives ( PDF 366 Ko)

58 – Forfait mobilité durable (PDF 137 Ko)

59 – Tarifs municipaux 2022 (PDF 230 Ko)

59 – Tarifs municipaux 2022 complément (PDF 292 Ko)

60 – Comité social territorial. Fixation du nombre de représentants et paritarisme (PDF 383 Ko)

61 – Recours à l’apprentissage. Création de deux contrats (PDF 225 Ko)

62 – Cession de bien mobilier (PDF 208 Ko)

 

Télécharger le procès-verbal du conseil municipal  

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal