Séance du 31 mai 2010

Ordre du jour

  • Désignation du Président de Séance – Vote des Comptes Administratifs 2009.
  • Vote des Comptes Administratifs 2009.
  • Approbation des comptes de gestion 2009.
  • Affectation des résultats 2009.
  • Ajustement de la provision pour risques financiers.
  • Provision pour risques et charges exceptionnels.
  • Ajustement de l’autorisation de programme «Aménagement de la Place Kennedy à Saint-Laurent».
  • Ajustement de l’autorisation de programme «Aménagement de l’avenue du Général De Gaulle».
  • Décision modificative n° 2010-02 au budget principal.
  • Adhésion 2010 au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
  • Suppression de la redevance antenne communautaire.
  • Subventions aux associations.
  • Cession de véhicule.
  • Cession de matériel.
  • Surveillance des plages – saison 2010. Convention Ville / SDIS 22
  • Programme d’effacement des réseaux impasse Châtel Renault.
  • Programme d’effacement des réseaux quai Chanoine Guinard.
  • Réfection de l’éclairage public rue Villiers de l’Isle Adam.
  • Convention d’intervention pour les aménagements et l’entretien des sentiers du schéma directeur «Baie Grandeur Nature» avec Saint-Brieuc Agglomération Baie d’Armor.
  • Déclaration d’occupation du domaine public routier communal pour les installations Flag Télécom. Redevance pour occupation du domaine communal. Modification.
  • Redevance pour occupation du domaine public routier communal pour les installations Armor Connectic.
  • Hameau de la Charpenterie. Incorporation dans le domaine public communal.
  • Aménagement d’une aire de stationnement rue du Roselier. Acquisition de terrain.
  • Projet d’aménagement de l’échangeur du Sépulcre.
  • Autorisation d’ester en justice . Contentieux opposant la Commune de Plérin à Madame VANNEL. Régularisation.
  • Note d’information n° 26: Contentieux en cours.

 


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