Séance du 29 juin 2009

Ordre du jour

  • Bassin versant du Gouët: convention avec la ville de Saint-Brieuc pour le lancement des études préalables aux programmes rivière et Breizhbocage
  • Station d’épuration des Mines: traitement des odeurs – participation communale
  • Litige SCOBAT / Ville de Plérin – règlement des pénalités de retard
  • Ouverture à l’urbanisation de la rue de la Ville Solon – Modification du Plan Local d’Urbanisme
  • Zone AUs Chêne Vert n° 2 – modification du Plan Local d’Urbanisme – annulation de délibération
  • Remise gracieuse des pénalités de retard de la taxe d’urbanisme à l’encontre de la SARLDEVEL.COM Groupe CELEOS
  • Modification de tarif marché du Légué
  • Projet du Centre Social 2009 – 2012
  • Charte démocratie locale
  • Comité consultatif de quartier
  • Comité consultatif développement durable et solidaire
  • Conseil municipal d’enfants
  • Comité consultatif démocratie locale
  • Convention CISPD – «Fête des Voisins»
  • Convention Ville / Conseil Général / Tennis Club de Plérin – emploi conventionné
  • Bibliothèque municipale: désaffectation de documents
  • Subventions aux associations
  • Plan communal de sauvegarde: désignation d’un chef de projet
  • Information Bilan sécurité routière
  • Mandats conseillers municipaux délégués: rapports
  • Vote du Compte Administratif- Élection du Président
  • Vote du Compte Administratif 2008 Budget Principal et Budgets Annexes
  • Adoption du Compte de Gestion
  • Provisions pour risques financiers
  • Affectation des résultats 2008 Budget Principal et Budgets Annexes
  • Décision Modificative n° 2
  • Admission en non valeur
  • Affectation des résultats 2008 des budgets eau et assainissement
  • Règlement financier pour les marchés à procédure adaptée
  • Régime indemnitaire – Prime de Service et Rendement (PSR) – Indemnité Spécifique de Service(ISS) – Modification
  • Grille des effectifs
  • Formation des élus
  • Mandat spécial (sur table)
  • Information sur la procédure Plan Local d’Urbanisme

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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Tub ligne C – arrêt Plérin centre