Séance du 29 juin 2009

Ordre du jour

Bassin versant du Gouët: convention avec la ville de Saint-Brieuc pour le lancement des études préalables aux programmes rivière et Breizhbocage
Station d’épuration des Mines: traitement des odeurs – participation communale
Litige SCOBAT / Ville de Plérin – règlement des pénalités de retard
Ouverture à l’urbanisation de la rue de la Ville Solon – Modification du Plan Local d’Urbanisme
Zone AUs Chêne Vert n° 2 – modification du Plan Local d’Urbanisme – annulation de délibération
Remise gracieuse des pénalités de retard de la taxe d’urbanisme à l’encontre de la SARLDEVEL.COM Groupe CELEOS
Modification de tarif marché du Légué
Projet du Centre Social 2009 – 2012
Charte démocratie locale
Comité consultatif de quartier
Comité consultatif développement durable et solidaire
Conseil municipal d’enfants
Comité consultatif démocratie locale
Convention CISPD – «Fête des Voisins»
Convention Ville / Conseil Général / Tennis Club de Plérin – emploi conventionné
Bibliothèque municipale: désaffectation de documents
Subventions aux associations
Plan communal de sauvegarde: désignation d’un chef de projet
Information Bilan sécurité routière
Mandats conseillers municipaux délégués: rapports
Vote du Compte Administratif- Élection du Président
Vote du Compte Administratif 2008 Budget Principal et Budgets Annexes
Adoption du Compte de Gestion
Provisions pour risques financiers
Affectation des résultats 2008 Budget Principal et Budgets Annexes
Décision Modificative n° 2
Admission en non valeur
Affectation des résultats 2008 des budgets eau et assainissement
Règlement financier pour les marchés à procédure adaptée
Régime indemnitaire – Prime de Service et Rendement (PSR) – Indemnité Spécifique de Service(ISS) – Modification
Grille des effectifs
Formation des élus
Mandat spécial (sur table)
Information sur la procédure Plan Local d’Urbanisme