Séance du 14 septembre 2009

Ordre du jour

Information rentrée scolaire
Vente de mobilier scolaire
Demande de subvention pour le matériel et la salle informatique
Information pandémie grippale A H1N1
Information – prix Christian Le Provost
Délégation de Service Public d’Eau Potable – prolongation de contrat
Délégation de Service Public d’Assainissement – prolongation de contrat
Arrosage automatique du terrain B au stade Marcel Gouédard: demande de subvention à la ligue du football amateur
Convention de mise à disposition d’un local de pause pour les agents du service de collecte des déchets de Saint-Brieuc Agglomération
Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique place Kennedy
Transfert à Saint-Brieuc Agglomération de la compétence «Animation, élaboration, mise en œuvre et suivi d’actions de restauration et d’entretien des cours d’eau et des zones humides (CRE) et participation à l’aménagement et à la gestion de certains espaces ruraux qui ont un impact sur la circulation de l’eau (Breizh Bocage)»
Couverture de la piste d’athlétisme : projet d’intérêt régional «Maryvonne Dupureur» : demande de transfert de délégation de maîtrise d’ouvrage à Saint Brieuc Agglomération
Habitat – Subvention dans le cadre du Projet d’Intérêt Général Cohésion Sociale– S.C.I. ALISE
Habitat – Subvention dans le cadre du Projet d’Intérêt Général Cohésion Sociale– Monsieur PELERIN Patrick
Alignement rue du Quartier – Acquisition de terrain
Aménagement de la rue de la Ville Agan – Acquisition des emprises d’alignement
Contentieux Ville de Plérin/Vérité-Brétéché – Autorisation d’ester en justice – Désignation de l’avocat
Subvention exceptionnelle à l’association Plérin Pétanque
Subventions exceptionnelles aux associations «Ti’Pass»
Fête maritime des 4 et 5 juillet: subvention aux associations
Participation aux frais d’inscription à l’Ecole Nationale de Musique et de Danse de Saint-Brieuc année2009 / 2010
Mises à disposition gratuites de la salle Agora
Transfert à Saint-Brieuc Agglomération de la compétence «Création et gestion des aires de grand passage»
Prise de compétence «Enseignement supérieur – Participation au fonctionnement du pôle universitaire briochin» par Saint-Brieuc Agglomération
Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire de l’État
Mandat spécial
Déplacement officiel à Wronki (Pologne)
Privatisation de la poste organisation d’une consultation des plérinais
Huis-clos