Séance du 25 juin 2018

Ordre du jour

  • Modification des statuts de Saint-Brieuc Armor Agglomération
  • Rapport de la CLECT. Evolution des attributions de compensation liées au transfert de compétence PLU à Saint-Brieuc Armor Agglomération
  • Convention opérationnelle quadripartite Etat / EPFB / SBAA/ commune de Plérin d’actions foncières au titre de la loi solidarité et renouvellement urbains. Avenant n°1
  • Sentier de l’Anse aux Moines. Acquisition d’une emprise à titre gratuit à Madame Robin
  • ZA de l’Arrivée Echange sans soulte de parcelles avec la SCI PLERIN SANTE
  • Rue de la Mer. Acquisition d’une emprise aux consorts Guelat
  • Bâtiments communaux. Dépôt de demandes d’autorisation de travaux
  • Marché de fourniture de services et de matériels de télécommunication. Attribution
  • Marché de denrées alimentaires. Autorisation à signer les marchés et la convention avec la centrale de référencement Pro Club
  • Règlements intérieurs de la maison de la petite enfance. Modification
  • Subventions exceptionnelles versées aux associations pour l’année 2018
  • Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier
  • Convention de prestation de services avec le centre d’exploitation de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Autorisation de signature
  • Autorisation annuelle d’interventions sur le réseau d’éclairage public
  • Rénovation de la mise en lumière de l’église Saint-Pierre
  • Groupe Expansion 5. Indemnité d’éviction. Protocole d’accord transactionnel
  • Budget 2018. Décision modificative n 1
  • RIFSEEP. Modification
  • Régime indemnitaire. Modulation en cas de congés maladie
  • Régime indemnitaire ISS-PSR Modification
  • Questions diverses
    Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
    Informations diverses

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Nous écrire

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre