Séance du 28 mai 2018

Ordre du jour

Contrat départemental de territoire 2016-2020. Clause de revoyure à mi-parcours
Comité technique. Détermination du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
CHSCT. Détermination du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
Grille des effectifs 2018. Modification
Budget 2018. Demande d’admissions en non valeur et pertes sur créances irrécouvrables
Abonnement aux solutions Webenchères et Webenchèresimmo
Mise en vente d’une propriété communale sise 10 bis ruedes Chênes, sur la plateforme en ligne de Webenchèresimmo
Mise en vente de la cabine double de Clairefontaine sur la plateforme en ligne de Webenchèresimmo
Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier
Prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant. Convention avec la Caisse de la mutualité sociale agricole d’armorique
Participation aux séjours linguistiques et pédagogiques du collège Léquier
Rues de Boquinio et de la Chapelle. Droits de servitudes consentis à Enedis sur la parcelle A 2130
Place de la Résistance. Droits de servitudes consentis à Enedis sur la parcelle AS 91
Entretien des points de regroupements permanents de bacs collectifs et points d’apport volontaire écospaces destinés à la collecte des déchets. Convention avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
Convention de prestations de ramassage, transport et traitement des algues vertes par Saint-Brieuc Armor Agglomération pour le compte des communes touchées par des échouages et actualisation du plan de prévention des risques professionnels
Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques pendant la saison estivale 2018. Convention entre la commune et le SDIS 22
Constitution du jury d’assises des Côtes d’Armor pour l’année 2019. Liste préparatoire
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses