Séance du 23 juin 2014

Compte de gestion 2013
Compte administratif 2013
Présentation du bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2013
Affectation des résultats 2013
Budget supplémentaire 2014
Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
Marché de fourniture de services et de matériels de télécommunications: attribution
Construction de la salle polyvalente, missions géotechniques G11 et G12. Avenant n°1
Subventions exceptionnelles aux associations au titre de l’année 2014
Travaux de restructuration de la cuisine centrale. Avenants aux lots 1, 3, 5, 10 et 11
Travaux de transformation de l’école du Grand Léjon. Avenant n°1 au lot2 «gros œuvre»
Renouvellement des conventions de prestations de service avec la Caisse d’allocations familiales des Côtes d’Armor
Règlement intérieur de la restauration scolaire et des accueils périscolaires
Groupement de commande de denrées alimentaires bio: autorisation de signature des contrats
Groupement d’achat d’énergies : adhésion et autorisation à signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
Effacement des réseaux rue de la Chapelle
Effacement des réseaux avenue du Léon
Dénomination de voie. Allée du Levant
Rue de l’Arrivée. Acquisition d’une emprise à la SCI Plérin Santé pour régularisation
Questions diverses