Séance du 19 mai 2014

Ordre du jour

  • Inventaire communal des zones humides et cours d’eau: validation
  • Composition de la commission d’appel d’offres
  • Composition de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
  • Composition des commissions municipales permanentes
  • Liste des commissaires proposés pour la composition de la commission communale des impôts directs
  • Société publique locale Baie d’Armor Aménagement : désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un candidat au conseil d’administration
  • Conseil portuaire départemental du port du Légué : désignation de représentants
  • Office plérinais d’action culturelle : désignation des représentants siégeant au conseil d’administration
  • Agence locale de l’énergie : désignation de délégués au sein de l’assemblée générale
  • Agence nationale des élus en charge du sport : désignation d’un référent
  • BRUDED : désignation de délégués au sein de l’assemblée générale
  • Réseau Grand Ouest : désignation d’un référent
  • Clos Renan I: cession du terrain destiné aux logements sociaux et compromis de vente pour le parking avec la société AGR-F AMENAGEMENT
  • Régularisation d’une emprise sur le domaine public rue de la Ville au Bedel
  • Zone d’aménagement concerté du Plateau : suppression
  • Conventions de prestations de ramassage, de transport et de traitement des algues vertes
  • Convention de transfert de propriété des ouvrages de franchissement des cours d’eau
  • Rénovation de l’éclairage public rue des Prés Josse
  • Modification de la grille des effectifs 2014
  • Majoration du crédit d’heures pour l’exercice des mandats locaux
  • Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques pendant la saison estivale 2014
  • Convention avec le SDIS 22
  • Mise à disposition de l’auditorium du Cap à l’APEL de l’école Jean Leuduger
  • Mise à disposition de l’auditorium du Cap à l’Office municipal des sports
  • Mise à disposition de l’auditorium du Cap au Comité d’organisation des loisirs de la compagnie de gendarmerie de Saint-Brieuc
  • Questions diverses

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Nous écrire

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre