Séance du 19 mai 2014

Ordre du jour

Inventaire communal des zones humides et cours d’eau: validation
Composition de la commission d’appel d’offres
Composition de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Composition des commissions municipales permanentes
Liste des commissaires proposés pour la composition de la commission communale des impôts directs
Société publique locale Baie d’Armor Aménagement : désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale et d’un candidat au conseil d’administration
Conseil portuaire départemental du port du Légué : désignation de représentants
Office plérinais d’action culturelle : désignation des représentants siégeant au conseil d’administration
Agence locale de l’énergie : désignation de délégués au sein de l’assemblée générale
Agence nationale des élus en charge du sport : désignation d’un référent
BRUDED : désignation de délégués au sein de l’assemblée générale
Réseau Grand Ouest : désignation d’un référent
Clos Renan I: cession du terrain destiné aux logements sociaux et compromis de vente pour le parking avec la société AGR-F AMENAGEMENT
Régularisation d’une emprise sur le domaine public rue de la Ville au Bedel
Zone d’aménagement concerté du Plateau : suppression
Conventions de prestations de ramassage, de transport et de traitement des algues vertes
Convention de transfert de propriété des ouvrages de franchissement des cours d’eau
Rénovation de l’éclairage public rue des Prés Josse
Modification de la grille des effectifs 2014
Majoration du crédit d’heures pour l’exercice des mandats locaux
Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques pendant la saison estivale 2014
Convention avec le SDIS 22
Mise à disposition de l’auditorium du Cap à l’APEL de l’école Jean Leuduger
Mise à disposition de l’auditorium du Cap à l’Office municipal des sports
Mise à disposition de l’auditorium du Cap au Comité d’organisation des loisirs de la compagnie de gendarmerie de Saint-Brieuc
Questions diverses