Séance du 14 avril 2014

Ordre du jour

  • Avis du conseil municipal sur le projet de création d’un centre funéraire, 5 rue du Stade
  • Élection d’un représentant au sein du conseil d’administration de la SAEML «Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc»
  • Élection des représentants au sein du Syndicat départemental d’électricité
  • Élection des représentants au sein du syndicat mixte de protection du littoral breton Vigipol
  • Élection du délégué local du Comité national d’action sociale.6.Indemnités de fonction des élus
  • Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • Présentation du rapport annuel de la dette
  • Délégation d’attributions au maire
  • Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration de la cuisine centrale. Coût prévisionnel des travaux et rémunération définitive du maître d’œuvre
  • Avenant au marché de travaux de couverture. Lot 1 «Réfection de la toiture bac acier du hangar à bateaux»
  • Salle polyvalente. Demande de subvention au titre du contrat de territoire 2010-2015
  • Dégâts causés par les événements climatiques aux Rosaires et à Martin Plage. Demande de subventions pour les travaux de réparation des équipements publics
  • Lotissement du Clos Renan. Subvention à la charge foncière pour la réalisation de logements locatifs sociaux
  • Instauration d’une aide à la charge foncière auprès des bailleurs sociaux
  • Lotissement du Plessix. Accord de principe pour aide à la charge foncière et dépassement du référentiel foncier
  • Rétrocession par Commespace de la voirie interne au lotissement commercial rue de la Prunelle
  • Participation à la réalisation du documentaire «Une histoire inattendue, les Mines de Trémuson Plérin»
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP à la Ligue contre le cancer
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP à l’Amicale des employés communaux
  • Dépôt de l’autorisation de travaux pour la rénovation du bureau de Police Nationale
  • Dépôt du permis d’aménager les locaux du service d’aide et d’accompagnement à domicile
  • Questions diverses

 


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Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
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Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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