Séance du 14 avril 2014

Ordre du jour

Avis du conseil municipal sur le projet de création d’un centre funéraire, 5 rue du Stade
Élection d’un représentant au sein du conseil d’administration de la SAEML «Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc»
Élection des représentants au sein du Syndicat départemental d’électricité
Élection des représentants au sein du syndicat mixte de protection du littoral breton Vigipol
Élection du délégué local du Comité national d’action sociale.6.Indemnités de fonction des élus
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Présentation du rapport annuel de la dette
Délégation d’attributions au maire
Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration de la cuisine centrale. Coût prévisionnel des travaux et rémunération définitive du maître d’œuvre
Avenant au marché de travaux de couverture. Lot 1 «Réfection de la toiture bac acier du hangar à bateaux»
Salle polyvalente. Demande de subvention au titre du contrat de territoire 2010-2015
Dégâts causés par les événements climatiques aux Rosaires et à Martin Plage. Demande de subventions pour les travaux de réparation des équipements publics
Lotissement du Clos Renan. Subvention à la charge foncière pour la réalisation de logements locatifs sociaux
Instauration d’une aide à la charge foncière auprès des bailleurs sociaux
Lotissement du Plessix. Accord de principe pour aide à la charge foncière et dépassement du référentiel foncier
Rétrocession par Commespace de la voirie interne au lotissement commercial rue de la Prunelle
Participation à la réalisation du documentaire «Une histoire inattendue, les Mines de Trémuson Plérin»
Mise à disposition de l’auditorium du CAP à la Ligue contre le cancer
Mise à disposition de l’auditorium du CAP à l’Amicale des employés communaux
Dépôt de l’autorisation de travaux pour la rénovation du bureau de Police Nationale
Dépôt du permis d’aménager les locaux du service d’aide et d’accompagnement à domicile
Questions diverses