Séance du 16 septembre 2013

Ordre du jour

Présentation du rapport d’activités 2012 de Saint-Brieuc Agglomération.
Sélection de trois équipes de maître d’œuvre pour le concours sur esquisse du projet de salle polyvalente.
Création d’une activité accessoire à l’école municipale de musique.
Mandat spécial. Déplacement à Herzogenrath dans le cadre des activités du jumelage.
Mise à disposition de l’auditorium du CAP au groupe Hospi Grand Ouest.
Mise à disposition de l’auditorium du CAP à l’association ADMR Plérin-Pordic.
Subvention exceptionnelle au Comité des œuvres sociales.
Subvention exceptionnelle au Plérin Football Club.
Subvention exceptionnelle à l’association des commerçants de Plérin-Centre.
Subvention exceptionnelle au syndicat des commerçants non sédentaires des Côtes d’Armor.
Modification des règlements intérieurs de la maison de la petite enfance.
Avenant au marché n°12-21 «travaux de restructuration des cuisines satellites», lot n°4 «cloisonnement, isolation».
Avenant au marché n°12-21 «travaux de restructuration des cuisines satellites» lot n°5 «revêtement de sols, faïence».
Deuxième avenant au marché n°12-21 «travaux de restructuration des cuisines satellites», lot n°7 «peinture».
Marché public alimentaire. Renouvellement de l’adhésion au groupement d’achats Proclub.
Budget principal. Décision modificative n°2013-01.
Reprise de la provision constituée à l’occasion du contentieux opposant la commune de Plérin à l’entreprise DENIEL.
Reprise de la provision constituée pour le risque de taux.
Petits passages des gens du voyage. Tarification du stationnement des groupes familiaux.
Taxe sur la consommation finale d’électricité. Actualisation pour l’année 2014.
Convention de services entre le syndicat départemental d’électricité des Côtes d’Armor et la commune de Plérin pour le contrôle de la taxe sur la consommation finale d’électricité
Servitude de passage pour l’installation d’une ligne électrique souterraine et d’un poste de transformation de courant électrique boulevard Sainte Anne.
Convention de mandat avec la société ORANGE pour le déplacement d’une armoire téléphonique avenue du Trégor.
Installation par Saint-Brieuc Agglomération de dispositifs de combustion sur le site de la station d’épuration du Légué. Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter soumise à enquête publique.
Dénomination de voies.
Convention avec le fonds de dotation pour la biodiversité en vue de la finalisation duprogramme «atlas de la biodiversité communale».
La Ville Crohen. Acquisition de l’assiette des bassins d’orage.
Acquisition du chemin situé entre la rue André Chauveau et la plage de Tournemine
Contentieux opposant la commune de Plérin aux Consorts DAVID. Pourvoi en cassation.
Contrat d’apprentissage.
Modification de la grille des effectifs 2013.
Attribution d’un véhicule de fonction.
Bilan des actions de sécurité routière menées entre juillet 2012 et juillet 2013.