Séance du 4 novembre 2013

Ordre du jour

  • Débat d’orientations budgétaires 2014.
  • Budget principal. Décision modificative n°2013-02.
  • Garantie d’emprunt accordée à la Maison familiale rurale de Plérin pour la construction d’un pôle restauration.
  • Demande de subventions au titre du contrat de territoire 2010-2015.
  • Demande de subvention au titre du fonds communautaire d’investissement 2009-2014.
  • Amélioration des locaux de l’école et de l’accueil de loisirs du Grand Léjon. Demande de subvention à la Caisse d’allocations familiales.
  • Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de transformation de l’école du Grand Léjon. Coût prévisionnel des travaux et rémunération définitive du maître d’œuvre.
  • Avenant n°3 au marché 12-21 «travaux de restructuration des cuisines satellites», lot n° 8 plomberie
  • Repas annuel des personnes âgées. Fixation des tarifs 2013.
  • Subvention exceptionnelle à l’association le Signet.
  • Charte 2013-2014. Opérations Cap Sports et Cap Armor.
  • Vacation pour intervenant artistique.
  • Modification de la grille des effectifs 2013.
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
  • Mandat spécial. Participation au Congrès national des Maires et Présidents de communautés de France.
  • Contentieux opposant la société ORANGE FRANCE à la Commune. Autorisation d’ester en justice.
  • Acquisition des emprises de la rue de l’Arrivée à la société COMMESPACE.
  • Acquisition d’emprises avenues du Trégor et de Guérande et classement dans le domaine public communal.
  • Extension du cimetière de Saint-Laurent. Versement d’indemnités d’éviction à l’exploitant des terrains d’assiette.
  • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique de la rue du Phare (Syndicat départemental d’électricité).
  • Information. Bilan de l’expérimentation de l’entretien annuel professionnel.
  • Informations. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de compétences du Conseil municipal

 

 


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Hôtel de Ville
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Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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