Séance du 1er juillet 2013

Ordre du jour

  • Arrêt du projet de plan local d’urbanisme révisé et bilan de la concertation.
  • Révision simplifiée du plan local d’urbanisme en vue de l’implantation de la salle polyvalente. Bilan de la concertation.
  • Approbation du programme pour la réalisation d’une salle polyvalente. Consultation d’architectes. Composition du jury de concours.
  • Demande de suppression de la zone d’aménagement différé rue de l’Arrivée.
  • Vacation pour intervenant artistique.
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP à l’association Amitié Burkina Bretagne – Claver Zongo.
  • Subvention exceptionnelle à l’aéroclub Saint-Brieuc Armor.
  • Subvention exceptionnelle à l’association Handi’Chiens Bretagne.
  • Avenant n°2 au marché n°12-25 « fourniture et pose de menuiseries dans les bâtiments communaux».
  • Avenant au marché n°12-21 «travaux de restructuration des cuisines satellites»
  • Avenant n°3 au marché n°13-01 «réhabilitation de l’école Jean Ferrat» – lot n°3 plomberie, sanitaire, chauffage.
  • Avenant au marché n°13-01 «réhabilitation de l’école Jean Ferrat» – lot n°5 électricité.
  • Participation financière aux frais de fonctionnement des écoles privées. Régularisation.
  • Tarifs municipaux 2013.
  • Modification de la grille des effectifs 2013.
  • Régime indemnitaire du cadre d’emplois des attachés territoriaux. Instauration de la prime de fonctions et de résultats.
  • Compte épargne temps. Établissement d’une convention définissant les modalités financières de reprise lors de détachement ou mutation.
  • Convention d’adhésion aux missions optionnelles du centre de gestion des Côtes d’Armor.
  • Participation aux travaux d’étanchéité de la toiture terrasse des cabines de Clairefontaine.
  • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique de l’avenue du Trégor, de la rue de la Falaise et de la rue de Poher (syndicat départemental d’électricité).
  • Suspension des tribunes d’expression politique et de la page éditoriale du bulletin d’information générale en période préélectorale.

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Nous écrire

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre