Séance du 1er juillet 2013

Ordre du jour

  • Arrêt du projet de plan local d’urbanisme révisé et bilan de la concertation.
  • Révision simplifiée du plan local d’urbanisme en vue de l’implantation de la salle polyvalente. Bilan de la concertation.
  • Approbation du programme pour la réalisation d’une salle polyvalente. Consultation d’architectes. Composition du jury de concours.
  • Demande de suppression de la zone d’aménagement différé rue de l’Arrivée.
  • Vacation pour intervenant artistique.
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP à l’association Amitié Burkina Bretagne – Claver Zongo.
  • Subvention exceptionnelle à l’aéroclub Saint-Brieuc Armor.
  • Subvention exceptionnelle à l’association Handi’Chiens Bretagne.
  • Avenant n°2 au marché n°12-25 « fourniture et pose de menuiseries dans les bâtiments communaux».
  • Avenant au marché n°12-21 «travaux de restructuration des cuisines satellites»
  • Avenant n°3 au marché n°13-01 «réhabilitation de l’école Jean Ferrat» – lot n°3 plomberie, sanitaire, chauffage.
  • Avenant au marché n°13-01 «réhabilitation de l’école Jean Ferrat» – lot n°5 électricité.
  • Participation financière aux frais de fonctionnement des écoles privées. Régularisation.
  • Tarifs municipaux 2013.
  • Modification de la grille des effectifs 2013.
  • Régime indemnitaire du cadre d’emplois des attachés territoriaux. Instauration de la prime de fonctions et de résultats.
  • Compte épargne temps. Établissement d’une convention définissant les modalités financières de reprise lors de détachement ou mutation.
  • Convention d’adhésion aux missions optionnelles du centre de gestion des Côtes d’Armor.
  • Participation aux travaux d’étanchéité de la toiture terrasse des cabines de Clairefontaine.
  • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique de l’avenue du Trégor, de la rue de la Falaise et de la rue de Poher (syndicat départemental d’électricité).
  • Suspension des tribunes d’expression politique et de la page éditoriale du bulletin d’information générale en période préélectorale.

 

 


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