Conseil municipal du 8 novembre 2021

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.

Ordre du jour 

Refonte du pacte financier et fiscal de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Dispositions relatives au volet financier

Chèques solidaires. Report de la date de fin d’opération
Convention de partenariat entre le CMS et l’association Beauvallon
Convention de partenariat entre le CMS et l’association Coallia
Budget annexe Centre municipal de santé 2021. Décision modificative n°2021-01
Budget principal Ville 2021. Décision modificative n°2021-01
Budget principal Ville 2021. Demande d’admission en non valeur
Constitution de provisions pour créances douteuses. Méthode d’évaluation du risque d’irrécouvrabilité
Budget principal Ville 2021. Constitution de provision pour créances douteuses
Mise à jour du tableau des emplois permanents
Mandat spécial. Participation à la célébration de l’Armistice de 1918 sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Grand Verdun
Mandat spécial. Participation au Salon nautique de Paris
Dispositif Conseiller numérique France Services
Rue de la Chapelle. Acquisition d’une emprise et classement dans le domaine public communal
Mise à disposition de salles municipales pour les campagnes électorales de 2022

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Nous écrire

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre