Séance du 5 juillet 2017

Ordre du jour

Pacte de confiance et de gouvernance de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Modifications
SPL Baie d’Armor aménagement. Prise de participation des communes de Saint-Brandan, Lanfain, Le Foeil et Plourhan. Renonciation au droit préférentiel de souscription d’actions par augmentation de capital
Modification de la composition de la commission communale pour l’accessibilité
Objectif Handicap Solidarité Centre Hélio Marin. Adhésion et désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
Adapéi Les Nouelles. Modification du nom du représentant pour siéger au conseil d’administration
Contrat d’apprentissage au sein du service des espaces verts
Grille des effectifs 2017. Modification
Budget principal2017. Pertes sur créances irrécouvrables et admissions en non valeur
Marchés de denrées alimentaires. Autorisation à signer les marchés et la convention avec la centrale de référencement Proclub
Subventions exceptionnelles versées aux associations pour l’année 2017
Rue Adolphe Le Bail. Convention à conclure avec Enedis pour l’extension du réseau électrique basse tension
Rue Adolphe Le Bail. Effacement du réseau d’éclairage public
Rue du Tertre Vert. Convention à conclure avec Enedis pour l’extension du réseau électrique basse tension
Rue Hélène Boucher. Convention à conclure avec RCF Côtes d’Armor pour l’extension du réseau téléphonique
Rue Pierre Meheust. Effacement du réseau téléphonique
Convention pour l’établissement d’un refuge pour les chauves-souris avec le groupe mammalogique Breton
Lotissement le Clos Renan I. Acquisition de la parcelle AT 156
Constitution du jury d’assises des Côtes d’Armor pour l’année 2018 – Liste préparatoire
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses (Programmation culturelle 2017-2020, Médiathèque ludothèque 2017-2020)