Séance du 5 juillet 2017

Ordre du jour

  • Pacte de confiance et de gouvernance de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Modifications
  • SPL Baie d’Armor aménagement. Prise de participation des communes de Saint-Brandan, Lanfain, Le Foeil et Plourhan. Renonciation au droit préférentiel de souscription d’actions par augmentation de capital
  • Modification de la composition de la commission communale pour l’accessibilité
  • Objectif Handicap Solidarité Centre Hélio Marin. Adhésion et désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
  • Adapéi Les Nouelles. Modification du nom du représentant pour siéger au conseil d’administration
  • Contrat d’apprentissage au sein du service des espaces verts
  • Grille des effectifs 2017. Modification
  • Budget principal2017. Pertes sur créances irrécouvrables et admissions en non valeur
  • Marchés de denrées alimentaires. Autorisation à signer les marchés et la convention avec la centrale de référencement Proclub
  • Subventions exceptionnelles versées aux associations pour l’année 2017
  • Rue Adolphe Le Bail. Convention à conclure avec Enedis pour l’extension du réseau électrique basse tension
  • Rue Adolphe Le Bail. Effacement du réseau d’éclairage public
  • Rue du Tertre Vert. Convention à conclure avec Enedis pour l’extension du réseau électrique basse tension
  • Rue Hélène Boucher. Convention à conclure avec RCF Côtes d’Armor pour l’extension du réseau téléphonique
  • Rue Pierre Meheust. Effacement du réseau téléphonique
  • Convention pour l’établissement d’un refuge pour les chauves-souris avec le groupe mammalogique Breton
  • Lotissement le Clos Renan I. Acquisition de la parcelle AT 156
  • Constitution du jury d’assises des Côtes d’Armor pour l’année 2018 – Liste préparatoire
  • Questions diverses
    Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
    Informations diverses (Programmation culturelle 2017-2020, Médiathèque ludothèque 2017-2020)

 

 


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Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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