Séance du 17 décembre 2018

Ordre du jour

Présentation du rapport d’activité 2017 de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Présentation du rapport d’activité 2017 de la SEM Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc
Dénomination de voies en hommage à des résistants déportés plérinais
Classe externalisée du centre hélio-marin. Convention de partenariat pour l’accueil des élèves à l’école de Port Horel.
Interventions sur les temps périscolaires et extrascolaires. Conventions de partenariat
Participation aux séjours linguistiques et pédagogiques du collège Léquier pour l’année scolaire 2018-2019
Compétence portage de repas à domicile. Fin de la mise à disposition de personnel
Prise en charge partielle de la formation des stagiaires BAFA
Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire (études surveillées)
Emploi de chargé de mission conseiller en sécurité. Modification de la durée hebdomadaire de service
Grille des effectifs au 1er janvier 2019
Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Prime annuelle 2019
Rémunération des agents recenseurs pour l’année 2019
Fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des contrats de prêt structurés. Avenant à la convention avec l’Etat.
Création de l’autorisation de programme « programme de voirie 2019 -2020 » et répartition des crédits de paiement
Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2019
Tarifs municipaux 2019
Cession d’un bien mobilier communal
Commerces : dérogations dominicales pour l’année 2019
Place Kennedy. Acquisition d’une emprise aux époux Ollivier
Rue de la Croix mérovingienne. Acquisition à la copropriété Cœur de ville de cinq places de stationnement et classement dans le domaine public communal
Rue de la Lande close. Déclassement d’une partie d’espace vert du domaine public communal et cession à un riverain
Résidence des Chênes. Publication des servitudes de réseaux
Rue Adolphe Le Bail. Travaux d’aménagement et de sécurité. Convention de travaux et d’entretien avec le Conseil départemental
Rue de Beauregard. Travaux d’aménagement et de sécurité.Convention d’assistance avec le service commun aménagement et développement du territoire
Rue de la Combe. Travaux d’aménagement et de sécurité. Convention de travaux et d’entretien avec le Conseil départemental
Rue de l’Arrivée. Droits de servitudes consentis à Enedis sur les parcelles BT 102, BT 152 et BT 153
Rue Claude Bernard. Droits de servitudes consentis à Enedis sur la parcelle E 2798
Subvention exceptionnelle au groupe mammalogique breton pour les actions de protection des chauve-souris
Attribution de subventions aux associations conventionnées pour l’année 2019
Banquet républicain du 11 novembre 2018. Subvention exceptionnelle à l’Amicale des anciens cols bleus de Plérin
Mise à disposition à titre gratuit de l’auditorium René Vautier
Désaffectation de documents, jeux et jouets de la médiathèque et de la ludothèque
Questions diverses
Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017 )
Informations diverses