Séance du 13 décembre 2010

Ordre du jour

Rapport d’activité 2009 de Terre et Baie Habitat.
Avenant au marché «Étude sur l’assainissement collectif – secteur ouest de Plérin».
Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements «Restructuration de la cuisine centrale et des cuisines satellites».
Décision modificative n°3 au budget assainissement.
Tarifs municipaux 2011.
Subventions Ti’Pass.
Subvention exceptionnelle au Centre Nautique de Plérin – Course internationale d’été optimists 2011.
Subvention exceptionnelle au Centre Nautique de Plérin – Frais de téléphonie.
Subvention exceptionnelle à l’association Cœur de Vie Plérinaise.
Subventions aux associations conventionnées au titre de l’année 2011.
Demande de subvention – Projet de création d’un terrain de football en surface synthétique au stade Marcel Gouédard.
Demande de subvention – Projet de restructuration de la cuisine centrale et des cuisines satellites.
Demande de subvention – Plan communal de désherbage.
Convention de versement du fonds communautaire d’investissement – autorisation de signer.
Charte commune sur la maison de la formation professionnelle et avenant n° 1.
Modification des règlements intérieurs de la Maison de la Petite Enfance.
Avenant à la convention se rapportant aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques.
Attribution des crédits scolaires – année 2011.
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées – année 2011.
Règlement d’utilisation et de location des salles municipales.
Grille des effectifs au 1er janvier 2011.
Régime indemnitaire – modifications.
Compte Épargne Temps (CET) – Règlement.
Rémunération des agents recenseurs – année 2011.
Créations d’emplois en besoins saisonniers.
Créations d’emplois en besoins occasionnels.
Dénomination de voies – Lotissement Coat Glas.
Agence locale de l’énergie: adhésion et désignation d’un référent.
Vœu en faveur du maintien des horaires d’ouverture des bureaux de Poste sur Plérin et la non transformation du bureau de Saint Laurent en «Point poste».