Séance du 13 décembre 2010

Ordre du jour

  • Rapport d’activité 2009 de Terre et Baie Habitat.
  • Avenant au marché «Étude sur l’assainissement collectif – secteur ouest de Plérin».
  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiements «Restructuration de la cuisine centrale et des cuisines satellites».
  • Décision modificative n°3 au budget assainissement.
  • Tarifs municipaux 2011.
  • Subventions Ti’Pass.
  • Subvention exceptionnelle au Centre Nautique de Plérin – Course internationale d’été optimists 2011.
  • Subvention exceptionnelle au Centre Nautique de Plérin – Frais de téléphonie.
  • Subvention exceptionnelle à l’association Cœur de Vie Plérinaise.
  • Subventions aux associations conventionnées au titre de l’année 2011.
  • Demande de subvention – Projet de création d’un terrain de football en surface synthétique au stade Marcel Gouédard.
  • Demande de subvention – Projet de restructuration de la cuisine centrale et des cuisines satellites.
  • Demande de subvention – Plan communal de désherbage.
  • Convention de versement du fonds communautaire d’investissement – autorisation de signer.
  • Charte commune sur la maison de la formation professionnelle et avenant n° 1.
  • Modification des règlements intérieurs de la Maison de la Petite Enfance.
  • Avenant à la convention se rapportant aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques.
  • Attribution des crédits scolaires – année 2011.
  • Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées – année 2011.
  • Règlement d’utilisation et de location des salles municipales.
  • Grille des effectifs au 1er janvier 2011.
  • Régime indemnitaire – modifications.
  • Compte Épargne Temps (CET) – Règlement.
  • Rémunération des agents recenseurs – année 2011.
  • Créations d’emplois en besoins saisonniers.
  • Créations d’emplois en besoins occasionnels.
  • Dénomination de voies – Lotissement Coat Glas.
  • Agence locale de l’énergie: adhésion et désignation d’un référent.
  • Vœu en faveur du maintien des horaires d’ouverture des bureaux de Poste sur Plérin et la non transformation du bureau de Saint Laurent en «Point poste».

 

 


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Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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