Séance du 17 janvier 2011

Ordre du jour

  • Budgets primitifs 2011: budget principal et budget annexe de la zone d’aménagement concerté.
  • Subventions aux associations.
  • Grille des effectifs au 1er janvier 2011. Réforme de la catégorie B – cadre d’emplois des techniciens.
  • Agenda 21 de Plérin – Validation du programme d’actions.
  • Demande de subvention auprès de l’ADEME pour le volet «Approche environnementale de l’Urbanisme» intégré au PLU.
  • Lotissement «La Butte». Cession de la voirie et des espaces verts au profit de la commune.
  • Commission communautaire spécifique «eau» – Désignation de membres.
  • Représentation de Saint-Brieuc Agglomération au sein du SMEGA. Désignation d’un représentant de la commune de Plérin.
  • Désignation d’un conseiller municipal au sein des jurys de concours de maîtrise d’ouvrage de Saint-Brieuc Agglomération.
  • Renouvellement de mandat de conseiller municipal délégué.
  • Soutien à l’association Badinogo – Côtes d’Armor.
  • Mise à disposition à titre gracieux de l’auditorium du CAP au collège Léquier.
  • Convention liant la commune de Plérin au Conseil Général – SATESE au titre de l’année 2010: mission d’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration.
  • Convention de déplacement du poste de livraison d‘eau potable du Sépulcre.

 

 


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