Conseil municipal du 3 avril 2023

Ordre du jour

En téléchargement : ordre du jour (PDF – 297 Ko)

Délibérations

En téléchargement : liste des délibérations (PDF – 138 Ko)

24-Budget principal Ville. Compte de gestion de l’exercice 2022 (PDF – 54 Ko)
25-Bilan des acquisitions et des cessions réalisées par la commune au cours de l’année 2022 (PDF – 124 Ko)
26-Budget principal Ville. Compte administratif de l’exercice 2022 (PDF – 97 Ko)
27-Budget principal Ville. Affectation du résultat de l’exercice 2022 (PDF – 58 Ko)
28-Budget principal Ville. Subvention d’investissement à l’EHPAD (PDF – 56 Ko)
29-Attribution de subventions ordinaires et exceptionnelles aux associations pour l’année 2023 (PDF – 297 Ko)
30-Attribution des crédits scolaires pour l’année 2023 (PDF – 115 Ko)
31-Budget principal Ville. Taux de fiscalité pour l’année 2023 (PDF – 54 Ko)
32-Budget principal Ville. Autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) (PDF – 126 Ko)
33-Budget principal Ville. Budget primitif 2023 (PDF – 60 Ko)
34-Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion de l’exercice 2022 (PDF – 55 Ko)
35-Budget annexe Centre municipal de santé. Compte administratif de l’exercice 2022 (PDF – 97 Ko)
36-Budget annexe Centre municipal de santé. Affectation du résultat de l’exercice 2022 (PDF – 54 Ko)
37-Budget annexe Centre municipal de santé. Budget primitif 2023 (PDF – 59 Ko)
38-Modification du tableau des emplois permanents (PDF – 105 Ko)
39-Création de contrats d’apprentissage (PDF – 102 Ko)
40-Gratification pour les étudiants de l’enseignement supérieur en stage (PDF – 72 Ko)
41-Accueils de loisirs. Convention de partenariat avec la commune de Trémuson (PDF – 57 Ko)
42-Convention d’occupation du domaine public avec Saint-Brieuc Armor Agglomération pour l’implantation d’un défibrillateur automatisé externe (DAE) à proximité des plages des Nouëlles et des Bleuets (PDF – 69 Ko)
43-Résiliation de la convention publique d’aménagement du centre-ville avec la société publique locale Baie d’Armor Aménagement (PDF – 72 Ko)
44-Cession par la commune à Terres d’Armor Habitat de l’assiette foncière du nouvel EHPAD Ti Arvor (PDF – 121 Ko)
45-Ouverture de la consultation du public pour exploitation de l’élevage porcin à Plouvara. Avis du conseil municipal (PDF – 54 Ko)
46-Enquête publique renouvellement d’autorisation environnementale du système d’assainissement STEP du Légué. Avis du conseil municipal (PDF – 77 Ko)
47-Colonie de chats libres. Convention avec la Fondation d’entreprise Clara (PDF – 60 Ko)

Annexes

• 24 – Compte de gestion 2022 (PDF 455 Ko)
• 26a – Compte administratif 2022 (PDF 30 Mo)
• 26b – Rapport Comptes administratifs 2022 – Ville et Centre municipal de santé (PDF 1,6 Mo)
• 26c – Indemnité des élus – année 2022 (PDF 119 Ko)
• 33a – Budget primitif 2023 – Ville (PDF 28 Mo)
• 33b – Rapport Budget primitif 2023 – Ville et Centre municipal de santé (PDF 1,5 Mo)
• 34 – Compte de gestion 2022 – Centre municipal de santé (PDF 208 Ko)
• 35a – Compte administratif 2022 – Centre municipal de santé (PDF 4,8 Mo)
• 35b – Rapport Comptes administratifs 2022 – Ville et Centre municipal de santé (PDF 1,6 Mo)
• 37a – Budget primitif 2023 – Centre municipal de santé (PDF 4,7 Mo)
• 37b – Rapport Budgets primitifs 2023 – Ville et Centre municipal de santé (PDF 1,5 Mo)
• 41 – Convention de partenariat Plérin-Trémuson accueils de loisirs (PDF 217 Ko)
• 42 – Convention d’occupation du domaine public avec SBAA pour implantation DAE (PDF 2,4 Mo)
• 43 – Avenant résiliation convention SPL B2A (PDF 209 Ko)
• 44 – EHPAD – convention engagements (PDF 220 Ko)
• 47 – Convention colonies de chats libres avec la fondation Clara (PDF 193 Ko)