Séance du 30 mars 2009

Ordre du jour

Information Résidence du Clos Hervé Armorique Habitat
Remplacement de Mme HENRY dans différentes commissions
Élection des membres du groupe de travail Restauration
Subventions ordinaires aux associations pour 2009
Vote des taux de fiscalité directe locale état 1259 – Année 2009
Décision Modificative n° 1
Salle polyvalente: constitution d’un groupe de travail
Contentieux Monsieur LE FLAMMEC c/ Commune de PLERIN – Autorisation d’ester en justice –Désignation de l’avocat
Ouverture à l’urbanisation de la zone Aus La Cornardière – Modification du Plan Local d’Urbanisme
Délégation de Service Public: conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’ouverture des plis concernant l’avenant des contrats d’affermage Eau et Assainissement
Éclairage public: extension du réseau chemin piétonnier école du Pré Palais
Éclairage public: rénovation d’un candélabre sur l’esplanade des Rosaires
Réseau local structurant: demande de subvention à Saint-Brieuc Agglomération
Dotation Globale de l’Equipement: aménagement rue de la Ville Agan – demande de subvention
Dotation Globale de l’Equipement: aménagement de sécurité rues Lamartique et Montesquieu – demande de subvention
Emploi de directeur(trice) de la communication
École Municipale de Musique et de Danse: dons privés
Adhésions de la ville aux associations et organismes
Mise à disposition gratuite de la salle Agora pour le CNAS
Mise à disposition gratuite de la salle Agora pour Saint-Brieuc Agglomération
Mise à disposition gratuite de la salle Agora pour l’association BADINOGO Côtes d’Armor
Mise à disposition gratuite de la salle Agora pour le festival «Complet’Mandingue»
Contentieux Saint Brieuc Agglomération c/Commune de Plérin – autorisation d’ester en justice –désignation de l’avocat
Participation de la Ville au Syndicat Mixte Environnemental Goélo et Argoat