Conseil municipal du 7 novembre 2022

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.

Le conseil municipal se réunira le lundi 7 novembre à 18h30 à la mairie, salle Louise Michel.

Ordre du jour

A télécharger : Ordre du jour (PDF – 127 Ko)

Délibérations

Liste des délibérations (PDF – 510 Ko)

108-Présentation du programme de l’Espace d’enseignement des arts (PDF 627 Ko)

109-Convention d’occupation du domaine public communal pour l’exploitation d’une patinoire éphémère et de stands annexes (PDF 820 Ko)

110-Convention de partenariat avec l’association Aviron Baie d’Armor (PDF 587 Ko)

111-Adoption du protocole d’accord sur le télétravail (PDF 647 Ko)

112-Actualisation du régime indemnitaire de la filière police municipale (PDF 747 Ko)

113-Mise à jour du tableau des emplois permanents (PDF 705 Ko)

114-Budget principal ville 2022.Décision modificative 2022-02 (PDF 3 Mo)

115-Durée d’amortissement des panneaux photovoltaïques sur le toit de la cuisine centrale (PDF 532 Ko)

116-Mandat spécial Congrès des Maires et Présidents d’intercommunalité de France (PDF 676 Ko)

117-Echange entre la commune et TAH des assiettes des bâtiments de l’EHPAD (PDF 722 Ko)

118-Dénomination de la voie donnant accès à l’EHPAD TI ARVOR (PDF 525 Ko)

119-Rue du commerce. Régularisation d’une emprise de trottoir et classement dans le domaine public communal (PDF 541 Ko)

120-Rue Fleurie. Avenant au bail emphytéotique avec Terres d’Armor habitat (PDF 632 Ko)

121-Transfert à la commune de la compétence entretien des sentiers de randonnée (PDF 629 Ko)

Annexes : 

108a_Programme espace d’enseignement des arts Tom1 pièces écrites (PDF 10 Mo)

108a_Programme espace d’enseignement des arts_Tom2_annexes graphiques (PDF 3 Mo)

108a_Programme espace d’enseignement des arts_Tom3_fiche par espace (PDF 594 Ko)

109_Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation de la patinoire éphémère et de stands annexes (PDF 410 Ko)

110a_Convention de partenariat avec association Aviron Baie d’Armor (PDF 303 Ko)

110b_Annexe à la convention de partenariat avec Aviron Baie d’Armor pour l’année 2022-2023 (PDF 431 Ko)

111_Protocole d’accord sur le télétravail (PDF 628 Ko)