Présentation du rapport d’activité et du développement durable 2018 de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Présentation du rapport d’activité 2018 de la SEM Pompes funèbres intercommunales
Pacte de confiance et de gouvernance de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Prorogation des dispositions financières
Budget 2019. Décision modificative n°2019-02
Rapport d’orientations budgétaires 2020
Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
Tarifs municipaux 2020
Marché de fournitures techniques. Attribution
Tableau des effectifs au 1erjanvier 2020
Création d’emplois non permanents
Création d’emplois d’agents recenseurs pour l’année 2020
Revalorisation de la rémunération des enseignants de l’école municipale de musique et de danse employés en contrat à durée indéterminée
Prime annuelle 2020
Charte d’utilisation des services numériques du syndicat mixte Mégalis Bretagne
Zone d’activité économique des Longs Réages. Convention d’occupation temporaire du parking avec les entreprises d’auto-écoles
Rue Surcouf, parcelle AO224. Acquisition d’un bien par prescription
Les Villes Hervé, rue de la Vallée. Bien vacant et sans maître. Transfert de propriété à la commune
Rue Duguay-Trouin. Cession d’un délaissé
Rue des Pêcheurs. Avis de la commune sur le dossier d’intention de démolir un logement social propriété de Terre et Baie Habitat
Commerces. Dérogations dominicales pour l’année 2020
Jumelage. Mandat spécial en vue d’un déplacement à Herzogenrath
Banquet républicain du 11 novembre 2019. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association organisatrice
Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier
Désaffectation de documents, jeux et jouets de la médiathèque et de la ludothèque
Convention avec l’association Police sport prévention et versement d’une subvention exceptionnelle au titre de l’année 2019
Valorisation des certificats d’économies d’énergie. Conventions avec l’Agence locale de l’énergie et du Climat (ALEC) et la Région Bretagne
Plan climat air énergie territorial de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Charte d’engagement
Création d’un verger partagé
Centre-Ville. Extension de l’éclairage public aux abords de l’hôtel de ville
Rue du Tertre Vert. Extension de l’éclairage public
Rue Jules Léquier. Rénovation de l’éclairage public
Rue de Martin Plage. Fiabilisation du réseau électrique basse tension. Droits de servitude consentis à Enedis
Aménagement des rues des Ecoles, Michel Mirabel, du Grippet, et des Deux frères Durand. Convention d’assistance de service avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal en 2019. Mise à jour du linéaire de voirie
Questions diverses
Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (selon délibération du 22 mai 2017)