Séance du 9 décembre 2019

Ordre du jour

  • Présentation du rapport d’activité et du développement durable 2018 de Saint-Brieuc Armor Agglomération
  • Présentation du rapport d’activité 2018 de la SEM Pompes funèbres intercommunales
  • Pacte de confiance et de gouvernance de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Prorogation des dispositions financières
  • Budget 2019. Décision modificative n°2019-02
  • Rapport d’orientations budgétaires 2020
  • Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2020
  • Tarifs municipaux 2020
  • Marché de fournitures techniques. Attribution
  • Tableau des effectifs au 1erjanvier 2020
  • Création d’emplois non permanents
  • Création d’emplois d’agents recenseurs pour l’année 2020
  • Revalorisation de la rémunération des enseignants de l’école municipale de musique et de danse employés en contrat à durée indéterminée
  • Prime annuelle 2020
  • Charte d’utilisation des services numériques du syndicat mixte Mégalis Bretagne
  • Zone d’activité économique des Longs Réages. Convention d’occupation temporaire du parking avec les entreprises d’auto-écoles
  • Rue Surcouf, parcelle AO224. Acquisition d’un bien par prescription
  • Les Villes Hervé, rue de la Vallée. Bien vacant et sans maître. Transfert de propriété à la commune
  • Rue Duguay-Trouin. Cession d’un délaissé
  • Rue des Pêcheurs. Avis de la commune sur le dossier d’intention de démolir un logement social propriété de Terre et Baie Habitat
  • Commerces. Dérogations dominicales pour l’année 2020
  • Jumelage. Mandat spécial en vue d’un déplacement à Herzogenrath
  • Banquet républicain du 11 novembre 2019. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association organisatrice
  • Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier
  • Désaffectation de documents, jeux et jouets de la médiathèque et de la ludothèque
  • Convention avec l’association Police sport prévention et versement d’une subvention exceptionnelle au titre de l’année 2019
  • Valorisation des certificats d’économies d’énergie. Conventions avec l’Agence locale de l’énergie et du Climat (ALEC) et la Région Bretagne
  • Plan climat air énergie territorial de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Charte d’engagement
  • Création d’un verger partagé
  • Centre-Ville. Extension de l’éclairage public aux abords de l’hôtel de ville
  • Rue du Tertre Vert. Extension de l’éclairage public
  • Rue Jules Léquier. Rénovation de l’éclairage public
  • Rue de Martin Plage. Fiabilisation du réseau électrique basse tension. Droits de servitude consentis à Enedis
  • Aménagement des rues des Ecoles, Michel Mirabel, du Grippet, et des Deux frères Durand. Convention d’assistance de service avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
  • Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal en 2019. Mise à jour du linéaire de voirie
  • Questions diverses
  • Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (selon délibération du 22 mai 2017)
  • Informations diverses