Séance du 9 avril 2010

Ordre du jour

  • Subvention de fonctionnement aux associations.
  • Subvention conventionnée au Centre Nautique de Plérin – Modification.
  • Création de tarif – Stage Hip Hop.
  • Subvention exceptionnelle au Comité de jumelage.
  • Modification Régie de recettes – École Municipale de Musique et de Danse.
  • Mise à disposition de la salle Edelweiss à la Cité des Métiers.
  • Mise à disposition de la salle Agora au Collège Léquier.
  • Projet culturel de la Ville de Plérin – Approbation.
  • Médiathèque «A livre ouvert» – désaffection de documents.
  • Subvention à l’Association Saint-Brieuc HandiSport – Championnat de France de natation.
  • Subventions Ti’Pass.
  • Vote des taux de fiscalité directe locale – Etat 1259 – Année 2010.
  • Décision modificative n° 2010-01 – Budget Principal
  • Subvention aux séjours linguistiques du Collège Léquier
  • Éclairage Public à l’EHPAD et aux abords de la Mairie.
  • Éclairage Public rue des Tourelles.
  • Déclaration d’occupation du domaine public routier communal pour les installations de Gaz RéseauDistribution France – Permission de voirie – Redevance pour occupation du domaine communal.
  • Déclaration d’occupation du domaine public routier communal pour les installations Flag Télécom -Redevance pour occupation du domaine communal.
  • Contrat territorial des bassins versants – Charte communale de désherbage et d’entretien des espacespublics.
  • Dénomination du parking du CAP: «Parking de la Croix Mérovingienne».
  • Acquisition de matériel de désherbage alternatif : demande de subventions.
  • Schéma Directeur Cyclable d’Agglomération et modalités d’intervention de Saint-Brieuc AgglomérationBaie d’Armor.
  • Aménagement des bandes cyclables avenue du Général De Gaulle – Demande de subventions.
  • Demande de subvention au titre du Fonds de Compensation d’Investissement: «Dévoiement de la rueJean Bart».
  • Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement: «Dévoiement de la rue JeanBart»
  • Demande de subvention au titre du Fonds de Compensation d’Investissement: «Aménagement desécurité – route des Rosaires.»
  • Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement: «Aménagement de sécurité –route des Rosaires.»
  • Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement: «Restructuration de la cuisinecentrale – rue de la Croix»
  • Convention de partenariat dans le cadre de la prévention des déchets – compostage individuel avecSaint-Brieuc Agglomération Baie d’Armor
  • Alignement rue Ronsard – Régularisation – Acte de cession.
  • Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur en stage.
  • Régime indemnitaire des agents de catégories A et B de la filière technique – Prime de service et derendement – Transposition.
  • Extension des horaires d’ouverture de l’accueil collectif de la Maison de la Petite Enfance.
  • Participation aux frais de fonctionnement de la médecine scolaire.

 

 


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