Ordre du jour
- Pointe du Roselier. Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral
- Rue de Martin Plage. Effacement du réseau électrique
- Rue Fleurie. Fiabilisation du réseau électrique basse tension. Droits de servitude accordé à Enedis sur la parcelle communale AC 678
- Assurance statutaire. Adhésion au contrat groupe
- Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire (études surveillées)
- Occupation du domaine public par des ouvrages de distribution de gaz. Permission de voirie et redevance pour l’année 2019
- Budget 2019. Admissions en non valeur et pertes sur créances irrécouvrables
- Budget 2019. Décision modificative n 2019-01
- Garantie d’emprunt accordée à la SCICHabitat Handi Citoyen
- Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées
- Petite enfance. Évolution du barème national des participations familiales. Modification des règlements intérieurs de la Maison de la petite enfance
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) en dehors du temps scolaire. Convention entre la Direction académique et la commune pour l’année scolaire 2019-2020
- Mise à disposition d’intervenants musicaux dans les écoles. Convention pluriannuelle entre la commune de Plérin et Saint Brieuc Armor Agglomération
- Festival Armor Pocket film. Convention entre la commune et l’association Artistes et Cie
- Subventions exceptionnelles
- Port du Légué. Autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime portuaire
- Avenants aux baux emphytéotiques avec Terre et Baie Habitat
- Bâtiments communaux. Dépôt d’autorisations de travaux
- Transfert d’office après enquête publique de différentes emprises d’alignements anciens
- Rue de la Ville Vivo. Acquisition d’emprises
- Rue de Beauregard. Acquisition d’emprises
- Rue des Acacias. Convention d’entretien et de protection de l’alignement d’arbres entre la commune et la SCI Les Acacias
- Élargissement du réseau des médiathèques de la baie. Incidence sur le fonds de concours de fonctionnement et mise en conformité des documents
- Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier
- Mandats spéciaux
- Mise à disposition de salles municipales pour la campagne des élections municipales de 2020
- Questions diverses
- Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
- Informations diverses
