Séance du 3 octobre 2011

Ordre du jour

  • Présentation du rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de Saint-Brieuc Agglomération.
  • Indemnités des élus. Modification.
  • Décision modificative n°2011-01 au budget principal.
  • Avenant au marché de carburant.
  • Avenant au marché de travaux de peinture, ravalement et revêtement de sols dans les bâtiments communaux.
  • Tarifs municipaux 2011. Modification du tarif «terrasses extérieures».
  • Durée d’amortissement des biens. Ajustements.
  • Mandat spécial. Congrès des Maires de France.
  • Tarification de la restauration pour les élèves scolarisés en CLIS.
  • Repas annuel des personnes âgées. Fixation des tarifs 2011.
  • Subvention exceptionnelle au Moto Touring Club.
  • Mise à disposition à titre gracieux de l’auditorium au comité départemental d’athlétisme 22.
  • Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant la commune de Plérin à une association.
  • Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant les époux BRETEAU à la commune de Plérin.
  • Informations diverses

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Nous écrire

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre