Séance du 3 février 2014

Ordre du jour

  • Approbation de la révision simplifiée du plan local d’urbanisme en vue de l’implantation de la salle polyvalente
  • Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle polyvalente
  • Dénomination de la salle polyvalente
  • Adoption du projet éducatif de territoire et du projet éducatif global 2014/2016
  • Conventions avec les OGEC des écoles Jean Leuduger et Notre-Dame
  • Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes de fourniture de denrées alimentaires bio
  • Participation au financement des séjours linguistiques et pédagogiques organisés par le collège Léquier au cours de l’année scolaire 2013/2014
  • Participation aux frais de fonctionnement de la médecine scolaire pour l’année 2013
  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2014
  • Subvention exceptionnelle à l’association Musique et Danse de Plérin
  • Subvention exceptionnelle à l’Atelier documentaire
  • Terre Art’ère 2014. Demande de subventions
  • Convention avec Saint-Brieuc Agglomération pour la mise à disposition d’intervenants musicaux pour l’année scolaire 2013/2014
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP à l’association Solidarité Côtes d’Armor Badinogo
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP à Saint-Brieuc Agglomération
  • Rapport sur la situation en matière de développement durable à Plérin
  • Contribution 2014 au fonds d’aide aux jeunes
  • Projet de centre social 2014/2017
  • Convention relative au traitement des troubles de voisinage constatés dans les logements sociaux de l’agglomération briochine
  • Renouvellement de la convention d’adhésion à l’agence locale de l’énergie
  • Adhésions 2014 aux organismes et associations
  • Versement d’une indemnité de conseil au receveur
  • Demande d’admissions en non valeur
  • Demande de subventions au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
  • Modification de la grille des effectifs 2014
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • Extension du dispositif d’astreintes techniques
  • Modification du régime indemnitaire. Indemnité d’administration et de technicité et indemnité d’exercice de missions des préfectures
  • Détermination du montant de la prime annuelle 2014
  • Éclairage public. Programme 2014 d’économies d’énergie
  • Maintenance des équipements d’éclairage public. Programme 2014 de rénovation des équipements vandalisés ou détruits
  • Convention avec GRDF pour la mise à disposition des données cartographiques numériques des ouvrages gaz
  • Acquisition d’emprises rue des Perrières et rue de la Ville Solon
  • Acquisition d’emprises rue du Chêne Vert
  • Autorisation d’ester en justice dans l’affaire opposant la FAPEL22 à la commune de Plérin
  • Autorisation d’ester en justice dans l’affaire opposant la Préfecture des Côtes d’Armor et CAB PROMOTIONS à la commune de Plérin
  • Mise à disposition de salles municipales pour les campagnes relatives aux élections municipales et européennes 2014
  • Information. Bilan des marchés publics conclus au cours de l’année 2013

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Nous écrire

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre