Séance du 3 février 2014

Ordre du jour

  • Approbation de la révision simplifiée du plan local d’urbanisme en vue de l’implantation de la salle polyvalente
  • Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle polyvalente
  • Dénomination de la salle polyvalente
  • Adoption du projet éducatif de territoire et du projet éducatif global 2014/2016
  • Conventions avec les OGEC des écoles Jean Leuduger et Notre-Dame
  • Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes de fourniture de denrées alimentaires bio
  • Participation au financement des séjours linguistiques et pédagogiques organisés par le collège Léquier au cours de l’année scolaire 2013/2014
  • Participation aux frais de fonctionnement de la médecine scolaire pour l’année 2013
  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2014
  • Subvention exceptionnelle à l’association Musique et Danse de Plérin
  • Subvention exceptionnelle à l’Atelier documentaire
  • Terre Art’ère 2014. Demande de subventions
  • Convention avec Saint-Brieuc Agglomération pour la mise à disposition d’intervenants musicaux pour l’année scolaire 2013/2014
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP à l’association Solidarité Côtes d’Armor Badinogo
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP à Saint-Brieuc Agglomération
  • Rapport sur la situation en matière de développement durable à Plérin
  • Contribution 2014 au fonds d’aide aux jeunes
  • Projet de centre social 2014/2017
  • Convention relative au traitement des troubles de voisinage constatés dans les logements sociaux de l’agglomération briochine
  • Renouvellement de la convention d’adhésion à l’agence locale de l’énergie
  • Adhésions 2014 aux organismes et associations
  • Versement d’une indemnité de conseil au receveur
  • Demande d’admissions en non valeur
  • Demande de subventions au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
  • Modification de la grille des effectifs 2014
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • Extension du dispositif d’astreintes techniques
  • Modification du régime indemnitaire. Indemnité d’administration et de technicité et indemnité d’exercice de missions des préfectures
  • Détermination du montant de la prime annuelle 2014
  • Éclairage public. Programme 2014 d’économies d’énergie
  • Maintenance des équipements d’éclairage public. Programme 2014 de rénovation des équipements vandalisés ou détruits
  • Convention avec GRDF pour la mise à disposition des données cartographiques numériques des ouvrages gaz
  • Acquisition d’emprises rue des Perrières et rue de la Ville Solon
  • Acquisition d’emprises rue du Chêne Vert
  • Autorisation d’ester en justice dans l’affaire opposant la FAPEL22 à la commune de Plérin
  • Autorisation d’ester en justice dans l’affaire opposant la Préfecture des Côtes d’Armor et CAB PROMOTIONS à la commune de Plérin
  • Mise à disposition de salles municipales pour les campagnes relatives aux élections municipales et européennes 2014
  • Information. Bilan des marchés publics conclus au cours de l’année 2013

 

 


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Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre