Séance du 29 mars 2021

 

Le port du masque sera obligatoire pour tous.

En cette période de couvre-feu, la séance se tiendra sans public. Seuls les journalistes, qui disposent d’une dérogation pour motif professionnel, sont autorisés à y assister.

La séance sera retransmise en direct sur cette même page.

 

Ordre du jour

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.

  • Budget principal. Compte de gestion de l’exercice 2020
  • Bilan des acquisitions et des cessions réalisées par la commune au cours de l’année 2020
  • Budget principal. Compte administratif de l’exercice 2020
  • Budget principal. Affectation du résultat de l’exercice 2020
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Compte de gestion de l’exercice 2020
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Compte administratif de l’exercice 2020
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Affectation du résultat de l’exercice 2020
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Budget primitif 2021
  • Budget annexe Centre municipal de santé. Durée d’amortissement des biens
  • Subventions ordinaires et exceptionnelles aux associations pour l’année 2021
  • Subvention exceptionnelle à l’association « les Restaurants du Coeur – Les Relais du Coeur »
  • Crédits scolaires 2021
  • Budget principal. Taux de fiscalité pour l’année 2021
  • Budget principal. Autorisations de programme et crédits de paiement
  • Budget principal. Budget primitif 2021
  • Budget principal. Constitution de provisions pour litiges et contentieux
  • Mise à jour du tableau des emplois permanents
  • Convention opérationnelle quadripartite Etat / Etablissement public foncier de Bretagne / Saint-Brieuc Armor Agglomération / Commune de Plérin relative à l’exercice du droit de préemption sur une commune carencée au titre de la loi solidarité et renouvellement urbains
  • Plan de prévention des risques miniers de l’ancienne mine de Trémuson
  • Terre Art’Ere. Convention avec le Pôle formation de l’UIMM pour la fabrication d’un contenant à bouchons plastiques
  • Terre Art’Ere. Convention avec l’association Vélo Utile pour l’organisation d’actions sur la pratique du vélo
  • Terre Art’Ere. Convention avec Saint-Brieuc Armor Agglomération pour le prêt de vélos à assistance électrique
  • Convention de ramassage, transport et traitement des algues vertes avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
  • Rues du Docteur Calmette et Villiers de l’Isle Adam. Classement de parcelles de voies dans le domaine public communal
  • Rue Denis Papin. Cession d’une parcelle privée de la commune
  • Questions diverses
  • Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
  • Informations diverses

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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Tub ligne C – arrêt Plérin centre