Séance du 28 septembre 2015

Ordre du jour

  • Rue Duguay-Trouin. Acquisition et classement de la venelle dans le domaine public communal après enquête publique
  • Rue de l’Eglise. Acquisition d’une emprise aux consorts Hamon ou à Madame Bouguet
  • Rue des Horizons. Acquisition de la propriété de Madame Brinon
  • Rue de la Paix. Acquisition de l’emplacement réservé n°27 aux époux Dudal
  • Rue de la Paix. Résidence du centre. Servitude de passage
  • Rue du Quartier. Acquisition d’une emprise aux consorts Le Provost
  • Chemin des Faudours. Acquisition de parcelles aux consorts Le Caer Mahéoen vue de créer un cheminement entre le chemin des Faudours et le GR 34
  • Chemin de la Ville Tourault. Convention de projet urbain partenarial entre la commune de Plérin et les consorts Georgelin
  • Avenue des Rosaires. Cession de l’assiette du poste de relèvement à Saint-Brieuc Agglomération
  • Butte du Port Horel. Déclassement d’un passage du domaine public communal en vue de sa cession à Madame Le Provost
  • La Ville au Bedel. Aliénation d’un chemin rural et échange en vue de créer une placette de retournement
  • Échange avec le Département de délaissés et d’emprises du projet d’aménagement de l’échangeur de la rocade de déplacements briochine au niveau de l’aire d’accueil du Sépulcre
  • Transfert d’office après enquête publique d’emprises résultantes de lotissements ou d’alignements anciens
  • Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis sur le projet d’extension et de modernisation de l’atelier porcin exploité par la SCEA Quettier à Tréméloir
  • Avenues d’Armorique, de Bretagne, Duguesclin et boulevard du Château. Effacement des réseaux
  • Rue Montaigne. Effacement des réseaux
  • Rue des Sports. Effacement des réseaux
  • Rue du Viaduc. Éclairage public
  • Taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Actualisation pour l’année 2016
  • Déclaration d’occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz. Permission de voirie et redevance 2015
  • Cabines de Clairefontaine. Contribution de la commune aux travaux d’étanchéité de la toiture terrasse
  • Association pour le Grand Léjon. Versement d’une subvention exceptionnelle
  • Mise à disposition de l’auditorium du Cap
  • Projet éducatif territorial 2014-2016. Avenant
  • Grille des effectifs 2015. Modification26.Participation au 98è congrès national des Maires et Présidents de communautés de France. Mandat spécial
  • Questions diverses
  • Informations diverses

 

 


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Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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Tub ligne C – arrêt Plérin centre