Séance du 28 septembre 2015

Ordre du jour

Rue Duguay-Trouin. Acquisition et classement de la venelle dans le domaine public communal après enquête publique
Rue de l’Eglise. Acquisition d’une emprise aux consorts Hamon ou à Madame Bouguet
Rue des Horizons. Acquisition de la propriété de Madame Brinon
Rue de la Paix. Acquisition de l’emplacement réservé n°27 aux époux Dudal
Rue de la Paix. Résidence du centre. Servitude de passage
Rue du Quartier. Acquisition d’une emprise aux consorts Le Provost
Chemin des Faudours. Acquisition de parcelles aux consorts Le Caer Mahéoen vue de créer un cheminement entre le chemin des Faudours et le GR 34
Chemin de la Ville Tourault. Convention de projet urbain partenarial entre la commune de Plérin et les consorts Georgelin
Avenue des Rosaires. Cession de l’assiette du poste de relèvement à Saint-Brieuc Agglomération
Butte du Port Horel. Déclassement d’un passage du domaine public communal en vue de sa cession à Madame Le Provost
La Ville au Bedel. Aliénation d’un chemin rural et échange en vue de créer une placette de retournement
Échange avec le Département de délaissés et d’emprises du projet d’aménagement de l’échangeur de la rocade de déplacements briochine au niveau de l’aire d’accueil du Sépulcre
Transfert d’office après enquête publique d’emprises résultantes de lotissements ou d’alignements anciens
Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis sur le projet d’extension et de modernisation de l’atelier porcin exploité par la SCEA Quettier à Tréméloir
Avenues d’Armorique, de Bretagne, Duguesclin et boulevard du Château. Effacement des réseaux
Rue Montaigne. Effacement des réseaux
Rue des Sports. Effacement des réseaux
Rue du Viaduc. Éclairage public
Taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Actualisation pour l’année 2016
Déclaration d’occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz. Permission de voirie et redevance 2015
Cabines de Clairefontaine. Contribution de la commune aux travaux d’étanchéité de la toiture terrasse
Association pour le Grand Léjon. Versement d’une subvention exceptionnelle
Mise à disposition de l’auditorium du Cap
Projet éducatif territorial 2014-2016. Avenant
Grille des effectifs 2015. Modification26.Participation au 98è congrès national des Maires et Présidents de communautés de France. Mandat spécial
Questions diverses
Informations diverses