Séance du 27 avril 2015

Ordre du jour

  • Modification de la composition du conseil municipal et des commissions municipales
  • Intégration dans le domaine public communal de la voie desservant la résidence des Chênes
  • Résidence des Chênes. Vente de sept logements et garages
  • Salle polyvalente. Autorisation à déposer le permis de construire et ses éventuels avenants modificatifs
  • Rue de Condorcet. Classement de la voie et des espaces communs du lotissement les Hauts de Plérin dans le domaine public communal suite à l’enquête publique
  • Rue de Maupertuis. Acquisition d’emprises aux époux Roux
  • Rue de la Planche et avenue Henri Barbusse. Acquisition d’emprises aux consorts Jamet
  • Rue du TertreVert. Acquisition d’une emprise aux consorts Gauvry
  • Parking des Horizons. Déclassement d’une parcelle du domaine public communal en vue de sa cession à Madame Jacob
  • Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées. Mise à jour
  • Aménagementde points de collecte des déchets ménagers. Convention liant la commune etSaint-Brieuc Agglomération
  • Lotissement «Le Domaine du Roselier». Dénomination de voie
  • Rues des Longueraies et des Trois plages. Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique
  • Rue du Port. Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique
  • Rue de l’Arrivée. Effacement des réseaux
  • Rue Ernest Renan. Extension de l’éclairage public
  • Adhésion à la démarche de collecte des certificats d’économies d’énergie. Convention liant la commune et le syndicat départemental d’énergie
  • Désherbage alternatif. Demande de subvention auprès de la Région Bretagne
  • Dotation d’équipement des territoires ruraux. Demande de subvention pour l’année 2015
  • Foyer Edelweiss. Reprise de la gestion par la commune et remboursement de frais à la CAF des Côtes d’Armor
  • Subventions exceptionnelles aux associations Argantel Club et Badminton plérinais
  • Contribution aux frais de fonctionnement de la médecine scolaire pour l’année 2014
  • Mise à disposition de l’auditorium du Cap
  • Convention tripartite entre le Conseil général, le collège Léquier et la commune de Plérin, portant sur les conditions d’occupation des équipements sportifs municipaux.Avenant n°2
  • Jardins partagés. Révision du contrat de location et du règlement intérieur
  • Régime indemnitaire. Modification
  • Convention de télétransmission des actes réglementaires soumis au contrôle de légalité. Avenant n°1
  • Pacte de solidarité territoriale financière et fiscale. Prorogation du fonds communautaire de fonctionnement pour 2015
  • Marché «Fourniture, installation, formation et maintenance d’un système d’information de gestion financière et de ressources humaines». Attribution
  • Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de panneaux de signalisation verticale
  • Abrogation des dispositions relatives à l’expression politique prises dans le cadre des campagnes des élections départementales et régionales 2015
  • Questions diverses

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Nous écrire

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre