Séance du 27 janvier 2020

Ordre du jour

État d’avancement du déploiement de la fibre optique sur le territoire communal. Information par M. Alain Capp, Directeur des relations avec les collectivités des Côtes d’Armor, Société Orange
Plan local d’urbanisme intercommunal. Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables
Intercommunalité. Transferts de charges. Validation des rapports de la CLECT et des variations de dotation d’attribution de compensation pour 2019
Attribution de subventions aux associations conventionnées pour l’année 2020
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2020
Attribution des crédits scolaires pour l’année 2020
Taux de fiscalité directe locale pour 2020
Budget primitif 2020
Budget 2020. Pertes sur créances irrécouvrables
Plan de formation pour les années 2020 à 2022
Travaux d’extension ou de modification du réseau d’éclairage public
Maintenance des équipements d’éclairage public. Programme 2020 de rénovation des équipements vandalisés ou détruits
Chantier d’éradication de plantes invasives
Place François Guégo. Extension du réseau électrique basse tension au profit du cabinet médical. Droits de servitude consentis à ENEDIS
Annulation de dénomination de voie
Plan local d’urbanisme. Approbation de la modification n°3
Chemin des Villes Gaudu. Cession d’une parcelle
Rue des Églantiers. Aliénation d’une parcelle privée de la commune
Organisation de séjours linguistiques et pédagogiques par le collège Léquier. Participation de la commune
Accueils de loisirs d’été. Convention de partenariat avec la commune de Trémuson
Groupement de commandes de fournitures de denrées alimentaires bio
Avenant à la convention constitutive du groupement d’achat d’énergies du Syndicat départemental d’énergie
Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de fourniture de certificats électroniques
Commission communale pour l’accessibilité. Rapport 2019
Bâtiments communaux. Dépôt d’autorisations de travaux
Adhésion à la Fédération des associations franco-allemandes pour l’Europe
Mise à disposition de l’auditorium du centre culturel Le Cap
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (selon délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses