Séance du 27 février 2012

Ordre du jour

Installation d’une nouvelle conseillère municipale.
Représentations au sein des instances communales.
Plan local d’urbanisme. Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable.
Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux.Accessibilité du centre social.
Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux.Travaux de sécurisation de la rue Duguay Trouin et des abords de l’école publique du quartier de Saint-Laurent.
Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux.Travaux de sécurisation de la rue Montesquieu et des espaces publics.
La Ville Brouté. Acquisition d’un délaissé de l’État.
Rue de la Ville Nizan. Régularisation d’emprises.
Rue de la Chapelle. Régularisation d’emprises.
Déclassement d’un espace vert du domaine public communal en vue de la cession à la société ADLC.
Déclassement du domaine public communal d’un délaissé Place Monseigneur Briand en vue de la cession à Madame GABILLET.
Lotissement du Chêne Vert. Acquisition d’une placette en vue de son incorporation dans le domaine public communal.
Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant les époux BRETECHE à la commune de Plérin.
Autorisation d’ester en justice. Affaire opposant la commune de Plérin et la communauté d’agglomération à l’État. Préjudices causés par la prolifération des algues vertes en baie de Saint-Brieuc.
Convention avec l’association Vivarmor Nature pour l’élaboration d’un atlas de la biodiversité communal.
Régime indemnitaire. Modification.
Mandat spécial. Déplacement à Villard-de-Lans.
Adhésions 2012 aux organismes et associations
Adhésion 2012 à l’association BRUDED.
Subvention exceptionnelle au centre nautique de Plérin. Prise en charge des frais de téléphonie.
Mise à disposition de l’auditorium au foyer Ker Spi et à l’association des infirmes moteurs cérébraux des Côtes d’Armor.
Subventions Ti’Pass
Mise à disposition des salles communales pour les campagnes électorales des présidentielles et législatives 2012.
Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant Monsieur TRECHEL à la commune de Plérin.