Séance du 27 février 2012

Ordre du jour

  • Installation d’une nouvelle conseillère municipale.
  • Représentations au sein des instances communales.
  • Plan local d’urbanisme. Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable.
  • Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux.Accessibilité du centre social.
  • Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux.Travaux de sécurisation de la rue Duguay Trouin et des abords de l’école publique du quartier de Saint-Laurent.
  • Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux.Travaux de sécurisation de la rue Montesquieu et des espaces publics.
  • La Ville Brouté. Acquisition d’un délaissé de l’État.
  • Rue de la Ville Nizan. Régularisation d’emprises.
  • Rue de la Chapelle. Régularisation d’emprises.
  • Déclassement d’un espace vert du domaine public communal en vue de la cession à la société ADLC.
  • Déclassement du domaine public communal d’un délaissé Place Monseigneur Briand en vue de la cession à Madame GABILLET.
  • Lotissement du Chêne Vert. Acquisition d’une placette en vue de son incorporation dans le domaine public communal.
  • Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant les époux BRETECHE à la commune de Plérin.
  • Autorisation d’ester en justice. Affaire opposant la commune de Plérin et la communauté d’agglomération à l’État. Préjudices causés par la prolifération des algues vertes en baie de Saint-Brieuc.
  • Convention avec l’association Vivarmor Nature pour l’élaboration d’un atlas de la biodiversité communal.
  • Régime indemnitaire. Modification.
  • Mandat spécial. Déplacement à Villard-de-Lans.
  • Adhésions 2012 aux organismes et associations
  • Adhésion 2012 à l’association BRUDED.
  • Subvention exceptionnelle au centre nautique de Plérin. Prise en charge des frais de téléphonie.
  • Mise à disposition de l’auditorium au foyer Ker Spi et à l’association des infirmes moteurs cérébraux des Côtes d’Armor.
  • Subventions Ti’Pass
  • Mise à disposition des salles communales pour les campagnes électorales des présidentielles et législatives 2012.
  • Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant Monsieur TRECHEL à la commune de Plérin.

 

 


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