Séance du 22 février 2016

Ordre du jour

  • Modification de la composition du conseil municipal et des commissions municipales
  • Rapport d’orientations budgétaires 2016
  • Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
  • Contrat départemental de territoire 2016-2020
  • Marché de fourniture et de livraison de matériels de quincaillerie : attribution
  • Programme local de l’habitat. Contractualisation entre Saint-Brieuc Agglomération et la commune de Plérin
  • Système d’information géographique. Renouvellement de la convention de partenariat SIG intercommunal
  • Plan local d’urbanisme. Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1
  • Rue Pierre Méheut. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de 6 logements locatifs sociaux
  • Rue du Tertre vert. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de 10 logements locatifs sociaux
  • Rue Adolphe Le Bail. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de 35 logements locatifs sociaux
  • Rue de la Croix. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de 11 logements locatifs sociaux
  • Rue de la Croix, Résidence Coeur de ville. Convention fixant les règles de rétrocession et de constitution de servitude
  • Rue des Horizons. Déclassement d’un espace vert du domaine public communal suite à enquête publique
  • Rue des Mimosas. Déclassement de l’aire de covoiturage du domaine public communal suite à enquête publique
  • Lotissement du Clos Bréha. Acquisition et classement de la voie et des espaces verts dans le domaine public communal suite à enquête publique
  • Rue du Tertre vert. Acquisition d’une emprise à l’agence Dinan Immobilier Conseil
  • Raccordement du futur Espace Roger Ollivier au réseau public de distribution d’électricité. Convention avec ERDF
  • Rénovation du branchement au réseau d’eau potable de l’immeuble sis 10 quai Gabriel Péri. Convention avec Saint-Brieuc Agglomération
  • Maintenance des équipements d’éclairage public. Programme 2016 de rénovation des équipements vandalisés ou détruits
  • Grille des effectifs 2016
  • Autorisations spéciales d’absences pour événements familiaux
  • Prime annuelle 2016
  • Convention d’habilitation informatique avec la Caisse d’allocations familiales pour la mise à jour du site mon-enfant.fr
  • Motion de soutien aux agriculteurs et à leurs familles
  • Questions diverses
  • Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 9 novembre 2015)
  • Informations diverses

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre