Séance du 21 mai 2012

Ordre du jour

  • Renouvellement du conseil portuaire de Saint-Brieuc – Le Légué. Désignation de représentants.
  • Budget principal. Décision modificative n° 2012-01.
  • Versement d’une participation au fonctionnement du SIVU relais parents assistants maternels au titre de l’année 2012.
  • Adhésions 2012 aux organismes et associations. Complément.
  • Avenant n° 2 au marché portant sur l’acquisition d’un logiciel de gestion des activités extra et périscolaires.
  • Avenant au marché de carburant.
  • Convention liant la commune et le groupement des commandes publiques des Côtes d’Armor. Marché d’entretien et de renouvellement des extincteurs.
  • Grille des effectifs 2012. Réforme de la catégorie B. Cadre d’emplois des assistants territoriaux d’enseignement artistique.
  • Grille des effectifs 2012. Modification.
  • Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques – saison 2012.Convention liant la commune de Plérin et le SDIS 22.
  • Élargissement des modalités de paiement des accueils de loisirs sans hébergement par chèque emploi service universel pour les enfants de moins de 6 ans.
  • Tarifs été 2012 des accueils de loisirs sans hébergement.
  • Subventions Ti’Pass.
  • École municipale de musique et de danse. Vacation jury fin de deuxième cycle.
  • Rue de la Cadoire. Régularisation d’emprises en vue de leur incorporation dans le domaine public communal.
  • Rue des Sports. Acquisition d’une emprise en vue de son incorporation dans le domaine public communal.
  • Acquisition d’un délaissé de l’État situé entre les ateliers municipaux et la RN 12.
  • Déclassement du domaine public communal d’un délaissé place Monseigneur Briand en vue de la cession à Madame GABILLET. Nouvelle autorisation.
  • Conventions entre le département des Côtes d’Armor et la commune de Plérin. Aménagement de la rue Duguay-Trouin.
  • Convention entre le département des Côtes d’Armor et la commune de Plérin.Aménagement de sécurité définitif rue du Vieux Moulin.
  • Convention liant la commune de Plérin et Saint-Brieuc Agglomération. Entretien des points de regroupements permanents de bacs collectifs et points d’apport volontaire écospaces destinés à la collecte des déchets.
  • Dénomination des parkings du centre-ville.
  • Affaire opposant Monsieur HOFFMAN à la commune de Plérin. Autorisation d’ester en justice et désignation d’un avocat.
  • Contentieux opposant la commune de Plérin à une association. Procédure en référé. Autorisation d’ester en justice (régularisation).
  • Contentieux opposant la commune de Plérin aux consorts DAVID. Procédure en appel. Désignation des avocats.
  • Information. État d’avancement du dossier gendarmerie.
  • Information. Suivi des contentieux

 

 


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