Séance du 1er avril 2019

Ordre du jour

  • Dénomination d’un square en hommage à Monsieur Georget Gallon
  • Soutien au pouvoir d’achat des agents municipaux. Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) et instauration du complément indemnitaire annuel (CIA)
  • Compte de gestion 2018
  • Compte administratif 2018
  • Affectation des résultats de l’exercice 2018
  • Bilan des acquisitions et cessions foncières 2018
  • Taux de fiscalité directe locale pour 2019
  • Constitution de provisions pour litiges et contentieux
  • Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2019
  • Attribution des crédits scolaires pour l’année 2019
  • Régime indemnitaire de la filière culturelle. Indemnité de suivi et d’orientation des élèves. Instauration de la part modulable
  • Budget primitif 2019
  • Opération de démolition-reconstruction des vestiaires et tribunes du stade Marcel Gouédard. Convention d’assistance avec le service commun architecture
  • Mise en vente d’une propriété communale sise 34 rue de l’Avenir sur la plateforme en ligne de Webencheresimmo
  • Cession d’un bien communal
  • Avenue Henri Barbusse. Rénovation de l’éclairage public
  • Rue Fleurie. Effacement deréseaux
  • Rue de Martin Plage. Effacement de réseaux
  • Bâtiments communaux. Dépôt de demandes d’autorisation de travaux
  • Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier
  • Jumelage. Déplacement à Herzogenrath. Mandat spécial
  • Questions diverses
  • Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (selon délibération du 22 mai 2017)
  • Informations diverses