Séance du 19 novembre 2012

Ordre du jour

Présentation du rapport d’activités 2011 de Saint-Brieuc Agglomération.
Prise de compétence par Saint-Brieuc Agglomération pour la création, la gestion et le développement d’un relais parents assistants maternels.
Prise de compétence par Saint-Brieuc Agglomération pour la création, la gestion et le développement d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale de moyens.
Adhésion au service commun «prévention des risques majeurs».
Sécurité des populations face aux risques majeurs. Étude de l’aléa «mouvement de terrain».
Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine communal pour l’installation d’une centrale solaire photovoltaïque sur le toit du centre technique municipal.
Acquisition d’emprises aux Consorts REUX rue de la Charpenterie.
Convention d’occupation temporaire du domaine public communal par le Crédit Agricole.
Convention liant le Conseil général et la commune pour la mise en place du schéma départemental des véloroutes et voies vertes.
Convention de servitudes pour le passage en souterrain de la ligne ERDF en centre-ville. Signature de l’acte notarié.
Convention relative aux travaux d’aménagement de la rue de l’Arrivée.
Éclairage public rue de l’Arrivée.
Éclairage public. Chapelle du Sépulcre.
Éclairage public. Parking du Sépulcre et abords de l’école.
Extension de l’éclairage public rue de la Ville au Roux.
Plan climat énergie territorial. Partenariat avec Saint-Brieuc Agglomération et l’agence locale de l’énergie.
Dénomination de voie. Rue Bellevue.
Dénomination de voie. Impasse du Frèche.
Convention liant les communes de Plérin et Pordic. Aménagement de la rue Montesquieu.
Déclassement en vue d’un échange de parcelles rue des Mimosas.
Cession d’une parcelle privée communale rue Arsène Simon.
Cession d’une parcelle privée communale rue Duguay-Trouin.
Acquisition d’une emprise rue Duguay-Trouin.
Convention de partenariat entre la commune de Plérin et l’Association «Cercle celtique le Roselier».
Cap Armor 2012. Subventions aux associations partenaires.
Charte 2012/2013. Opérations Cap Sports et Cap Armor.
Mise à disposition de l’auditorium du CAP au groupement de gendarmerie des Côtes d’Armor.
Subvention exceptionnelle à l’association le Signet.
Repas annuel des personnes âgées. Fixation des tarifs 2012.
Budget principal. Décision modificative n°2012-03.
Budget annexe de la ZAC. Apurement de l’actif et dissolution du budget.
Reprise de la provision constituée pour l’apurement du déficit du budget annexe de la ZAC.
Budget annexe de la ZAC. Décision modificative n°2012-01.
Convention liant la commune et le groupement des commandes publiques des Côtes d’Armor. Fourniture de produits d’entretien.
Convention liant la commune et le groupement des commandes publiques des Côtes d’Armor. Entretien des ascenseurs et monte-charges.
Grille des effectifs 2012. Réforme de la catégorie B – cadres d’emplois des rédacteurs territoriaux.
Grille des effectifs 2012. Modification.
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité.
Mandat spécial. Participation au 95ème Congrès national des Maires et Présidents de communautés de France.
Subvention complémentaire à l’Amicale du personnel communal.
Information. Bilan des actions de sécurité routière menées entre juillet 2011 et juillet 2012.
Informations diverses: décisions prises dans le cadre de la délégation de compétences du conseil municipal au Maire.