Séance du 19 novembre 2012

Ordre du jour

  • Présentation du rapport d’activités 2011 de Saint-Brieuc Agglomération.
  • Prise de compétence par Saint-Brieuc Agglomération pour la création, la gestion et le développement d’un relais parents assistants maternels.
  • Prise de compétence par Saint-Brieuc Agglomération pour la création, la gestion et le développement d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale de moyens.
  • Adhésion au service commun «prévention des risques majeurs».
  • Sécurité des populations face aux risques majeurs. Étude de l’aléa «mouvement de terrain».
  • Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine communal pour l’installation d’une centrale solaire photovoltaïque sur le toit du centre technique municipal.
  • Acquisition d’emprises aux Consorts REUX rue de la Charpenterie.
  • Convention d’occupation temporaire du domaine public communal par le Crédit Agricole.
  • Convention liant le Conseil général et la commune pour la mise en place du schéma départemental des véloroutes et voies vertes.
  • Convention de servitudes pour le passage en souterrain de la ligne ERDF en centre-ville. Signature de l’acte notarié.
  • Convention relative aux travaux d’aménagement de la rue de l’Arrivée.
  • Éclairage public rue de l’Arrivée.
  • Éclairage public. Chapelle du Sépulcre.
  • Éclairage public. Parking du Sépulcre et abords de l’école.
  • Extension de l’éclairage public rue de la Ville au Roux.
  • Plan climat énergie territorial. Partenariat avec Saint-Brieuc Agglomération et l’agence locale de l’énergie.
  • Dénomination de voie. Rue Bellevue.
  • Dénomination de voie. Impasse du Frèche.
  • Convention liant les communes de Plérin et Pordic. Aménagement de la rue Montesquieu.
  • Déclassement en vue d’un échange de parcelles rue des Mimosas.
  • Cession d’une parcelle privée communale rue Arsène Simon.
  • Cession d’une parcelle privée communale rue Duguay-Trouin.
  • Acquisition d’une emprise rue Duguay-Trouin.
  • Convention de partenariat entre la commune de Plérin et l’Association «Cercle celtique le Roselier».
  • Cap Armor 2012. Subventions aux associations partenaires.
  • Charte 2012/2013. Opérations Cap Sports et Cap Armor.
  • Mise à disposition de l’auditorium du CAP au groupement de gendarmerie des Côtes d’Armor.
  • Subvention exceptionnelle à l’association le Signet.
  • Repas annuel des personnes âgées. Fixation des tarifs 2012.
  • Budget principal. Décision modificative n°2012-03.
  • Budget annexe de la ZAC. Apurement de l’actif et dissolution du budget.
  • Reprise de la provision constituée pour l’apurement du déficit du budget annexe de la ZAC.
  • Budget annexe de la ZAC. Décision modificative n°2012-01.
  • Convention liant la commune et le groupement des commandes publiques des Côtes d’Armor. Fourniture de produits d’entretien.
  • Convention liant la commune et le groupement des commandes publiques des Côtes d’Armor. Entretien des ascenseurs et monte-charges.
  • Grille des effectifs 2012. Réforme de la catégorie B – cadres d’emplois des rédacteurs territoriaux.
  • Grille des effectifs 2012. Modification.
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité.
  • Mandat spécial. Participation au 95ème Congrès national des Maires et Présidents de communautés de France.
  • Subvention complémentaire à l’Amicale du personnel communal.
  • Information. Bilan des actions de sécurité routière menées entre juillet 2011 et juillet 2012.
  • Informations diverses: décisions prises dans le cadre de la délégation de compétences du conseil municipal au Maire.

 

 


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