Séance du 18 décembre 2017

Ordre du jour

Présentation du rapport d’activité 2016 de la SEM pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc
Présentation du rapport d’activité 2016 de Saint-Brieuc Agglomération
Convention tripartite de transfert des services de maintien à domicile “Aide à domicile, Soins à domicile et Portage de repas”
Transfert de la compétence “Portage de repas à domicile”. Convention de mise à disposition de personnel
Programme “Mise en place d’un service commun de centralisation intégrant l’acquisition et la fourniture de repas”. Conclusion d’une convention avec le GCSMS Baie d’Armor Groupement Social
Retour à la semaine scolaire de 4 jours.
Attribution du marché public assurances ville et CCAS
Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Prime annuelle 2018
Rémunération des agents recenseurs pour l’année 2018
Grille des effectifs au 1erjanvier 2018
RIFSEEP –Cadres d’emplois des agents de maîtrise et adjoints techniques
Affiliation de la commune au régime de l’assurance chômage
Plan de formation actualisé 2017-2018-2019
Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
Tarifs municipaux 2018
Convention commune – CCAS
Commerces: dérogations dominicales pour l’année 2018
Rue du Midi. Signature d’une convention opérationnelle d’actions foncières avec l’établissement public foncier de Bretagne
Déclassement du domaine public communal du parking et verger attenants aux anciens logements de fonction de l’école Harel de la Noé, suite à enquête publique
Convention de mise à disposition d’un véhicule propriété de la commune de Plérin aux associations plérinaises
Conventions avec les associations plérinaises
Attribution de subventions aux associations conventionnées pour l’année 2018
Désaffectation de documents, jeux et jouets de la médiathèque et de la ludothèque
Banquet républicain du 11 novembre 2017. Subventions exceptionnelles aux associations organisatrices
Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal. Mise à jour du linéaire de voirie
Comité de suivi du centre social. Désignation des membres élus
Changement de deux chaudières fioul par une chaudière bois granulés à l’école Jean Ferrat. Dépôt de l’autorisation de travaux
Adhésion de la commune à la charte «Ya d’ar brezhoneg» Oui au breton
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses