Séance du 17 novembre 2008

Ordre du jour

  • Information: Intérim Direction Générale des Services
  • Information: rapport de la Chambre Régionale des Comptes
  • Péril rue du Vieux Moulin – Procédure en indemnisation de la commune – Autorisation d’ester en justice –Désignation de l’avocat
  • Jardins familiaux – Acte de cession au profit de la commune
  • Trottoir rue du Pont à l’Anglais – Acte de cession au profit de la commune
  • Arrêt du schéma directeur d’assainissement pluvial et dépôt du dossier d’autorisation en Préfecture
  • Arrêt du zonage d’assainissement pluvial et mise à l’enquête publique
  • Résidence des «Petits Corsaires» – convention pour la participation financière de la Ville à Cabri Habitat
  • Déclaration d’occupation du domaine public routier communal pour les installations de Gaz de France –Permission voirie – redevance pour occupation du domaine communal pour l’exercice 2008
  • Convention financière avec le Conseil Général pour travaux de renforcement de tranchée rue du VieuxMoulin et réalisation d’une couche de roulement sur le demi ouvrage du pont de pierre
  • Mandat spécial – Congrés des Maires
  • Service informatique – Astreinte
  • Régime indemnitaire – Indemnité d’exercice de missions des Préfectures (I.E.M.P.) – Modification
  • Régime indemnitaire – Indemnité sécifique de service (ISS) – Modification
  • Subventions Écoles – promenade scolaire des écoles maternelles – Année 2007-2008
  • Subventions écoles: voile
  • Convention Électricité Réseau Distribution France
  • Subvention exceptionnelle Centre Nautique Plérinais
  • Subvention exceptionnelle Le Signet
  • Subvention exceptionnelle Plérin Football Club
  • Subvention à l’association FNACA pour l’organisation du repas annuel du 11 novembre des Anciens Combattants
  • Subvention exceptionnelle Confrérie de la Coquille Saint Jacques
  • Ti’Pass subvention exceptionnelle aux associations
  • Cap Armor 2008 subventions aux associations
  • Remplacement de Monsieur LE COAT dans les différentes commissions
  • Désignation d’un représentant pour la C.L.E.C.T. – CABRI
  • Information: Procédure de reprise de concession perpétuelle au cimetière de Plérin Centre
  • Admission en non valeur
  • Décision modificative n° 3
  • Adhésion à l’Association pour la gestion des groupements de commandes des Côtes d’Armor
  • Mise à disposition gratuite de la salle Agora au CAP: Comité Départemental du Tourisme
  • Mise à disposition gratuite de la salle Agora au CAP: CELEOS
  • Questions diverses

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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Tub ligne C – arrêt Plérin centre